Forfait réduit et cotisations vieillesse/retraite

Bonjour, 

Est ce que ce sujet va être solutionner ?

merci

Cordialement, Hélène VIGNERON

Bonjour ​@Anthony Petit ​@Emma P. 

Je me permets de relancer le sujet.

Nous arrivons en fin d’année et cela fait désormais un an qu’une personne est concernée par cette situation, sans qu’une solution n’ait été apportée à ce jour.

Je crains qu’à ce rythme, nos clients ne finissent par perdre patience et que cette situation finisse par se retourner contre nous, en tant que cabinet.

Il me semble donc important que ce sujet puisse avancer rapidement afin que nous puissions apporter une réponse concrète et éviter que la situation ne se dégrade davantage.

Merci par avance pour votre retour.

Salut ​@Maeva DUCRAY,

J’espère que tu vas bien, et désolé pour ces retours tardifs.

Concernant les cotisations temps plein, nous avions fait une évolution avec la méthode 401 :

 
Après analyse complémentaire par notre service Produit, la retraite complémentaire à temps plein est correctement calculée, et la vieillesse de base temps plein n'est pas attendu pour des salariés en forfaits jours réduit ayant une rémunération supérieure à 1,7 fois le SMIC.
 
 1. Retraite complémentaire Agirc-Arrco : le comportement est conforme

• La méthode 401 à « O » est active sur le dossier pour les trois CCN (M018, M023, M110).
• Le bulletin 10/2026 porte bien les lignes à temps plein AA202.TP, AA212.TP, AA222.TP et AA035.TP.
• La méthode 401 a été créée pour ce cas : elle maintient les cotisations Agirc-Arrco sur une base temps plein, y compris au-delà de 1,7 SMIC.

 Cela est d’ailleurs expliqué dans l'aide en ligne : Méthodes - Forfait jours – mySilae
 
2. Vieillesse de base (SS003.TP) : absente, et c’est le comportement actuel du logiciel

• La méthode 401 ne concerne que l’Agirc-Arrco. Elle ne couvre pas la vieillesse de base.
• Pour la vieillesse de base, le logiciel ne reconstitue un temps plein que si la rémunération ne dépasse pas 1,7 SMIC.

Restait une question en suspens sur le calcul du plafond, mais nous attendons des consignes sur la norme déclarative.

Est ce que tu pourrais me dire ce que tu attends d’autre pour que je puisse transmettre les questions à nos équipes stp ?

Bonjour Anthony, 

Merci pour ton retour.

Existe-t-il un profil de régularisation pour ce type de situation ? 

À défaut, il serait appréciable de pouvoir faire remonter ce sujet au support, dans la mesure où notre demande initiale remonte à plusieurs mois, voire à l’année dernière.

Dans mon cas, la salariée est sortie des effectifs depuis mars 2026.

Merci par avance pour ton aide 😊

Maeva,

Je t’en prie.

A ce jour, il n’y a pas de profil de régularisation prévu.

Tu pourras éventuellement faire les régularisations avec le module de régularisation prévu pour janvier, mais à ce jour, il n’y a pas de profil ou automatisme permettant cette régularisation.