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Heures avenant contrat et RGC


Bonjour, 

 

Jusqu’en septembre 2025, les HAC (Heures Avenant Contrat) et HN (Heures Normales) alimentaient la quotité de travail du contrat en DSN (Rubrique S21.G000.40.013). 

Depuis octobre, ce n’est plus le cas. 

Sachant que Silae tient compte de ces HAC et HN pour calculer la Réduction Générale des Cotisations, mais que l’info ne remonte plus en DSN cela va forcément entrainer des écarts entre la RGC calculée par Silae et celle calculée par l’URSSAF et la retraite ? 

Je n’ai rien vu dans les dernières mises à jour, le support ne me répond pas. 

Quelle rubrique devons-nous maintenant utiliser pour que ces heures remontent en DSN ? Est-ce qu’il y aura un correctif pour régulariser automatiquement le mois d’octobre ? Si non, comment devons-nous structurer les blocs de régularisation à partir d’octobre ? 

 

Merci pour vos retours, 

 

Cordialement, 

 

5 commentaires

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Bonjour,

Je viens d’analyser la même différence de traitement entre dsn 09 et 10/2025.

Nous transmettons également un ticket au support SILAE,


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  • Explorateur
  • February 4, 2026

Bonjour,

Avez-vous eu un retour s’il vous plait?

Ca me met une erreur non bloquante en DSN


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Bonjour,

Suite aux tickets, la correction est intervenue dans la MAJ du 30/12.Depuis 12/2025, les HAC alimentent de nouveau le bloc contrat en DSN. Le correctif indiqué dans la MAJ est erroné, puisque cela corrige les heures avenant pour 10 et 11/2025 mais avec le nombre d’heures d’avenant de décembre 2025 et non le nombre réel d’heures d’avenant du mois concerné. Un ticket a été transmis pour la régularisation erronée, sans réponse.

L’anomalie non bloquante provient du fait que la correction est à titre transitoire, et qu’il faudrait utiliser le changement de contrat 902/901 en fiche salariée à chaque avenant d’heure (voir maj 30122025). Ce qui en pratique n’est pas faisable pour certaine typologie de dossier qui effectue un avenant d’heure par semaine. Personnellement nous continuons d’utiliser la colonne HAC, tant que c’est une anomalie non bloquante, car nous ne pouvons effectuer 4 changements d’emploi et 5 bulletins par mois pour les dossiers avec avenant hebdomadaire régulier.


Bonjour, 

Même problème pour nous. ​@Anthony Petit quelles sont vos préconisations ? Est-ce que l’on peut laisser les anomalies non bloquantes en l’état ? 


Bonjour, Je suis comme vous et attends un correctif car en l’état je ne peux pas faire un 902/901 à chaque avenant .. J’ai 25 salariés et 1 à 2 avenant de complément d’heures par mois par salarié …