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Heures avenant et Régularisations DSN


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Bonjour,

J’ai un salarié pour lequel un solde de tout compte a été établi du 04 au 31/12/2025, sous la référence contrat 00001. Il a ensuite réintégré l’entreprise le 01/01/2026 sous la référence contrat 00002 (car nouveau contrat).

Toutefois, il a eu des heures avenant, sur le mois de décembre 2025 et donc au contrat 00001, qui ne sont pas été remontées en DSN. En revanche, elles ont bien été prises en compte sur le bulletin de salaire.

J’ai tenté de procéder à une régularisation en DSN, mais le contrat actuellement rattaché au salarié est le 00002. J’ai également essayé d’établir un bulletin post-emploi rattaché à décembre 2025, sans succès.

Par ailleurs, je n’ai pas pu ajouter un autre contrat, à savoir le 00001, sur ce même salarié, celui-ci étant déjà rattaché au contrat 00002.

Comment faire s’il vous plait ?

3 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 23, 2026

Bonjour, vous avez utilisé la procédure pour le changement de contrat?, visible sur la base de connaissances

https://support.silae.fr/hc/fr/articles/32399159941778-R%C3%A9aliser-des-r%C3%A9gularisations-manuelles-Changements-contrat#h_01HKW3Q559HPN029AKNEB0JEC0

ensuite je ne l’ai pas encore utilisé, donc je ne sais pas si cela peut vous servir.

je remonte aussi votre demande si un GP peut vous aider.


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  • Auteur
  • Nouveau
  • April 23, 2026

Bonjour,

 

J’ai regardé cette documentation, mais il me semble que cela ne concerne pas les blocs 51 (heures supplémentaires/complémentaires) de la DSN. L’URSSAF m’a demandé de régulariser ces heures avenant dans un bloc 51 avec comme type 017 comme cela.

Bonjour, vous avez utilisé la procédure pour le changement de contrat?, visible sur la base de connaissances

https://support.silae.fr/hc/fr/articles/32399159941778-R%C3%A9aliser-des-r%C3%A9gularisations-manuelles-Changements-contrat#h_01HKW3Q559HPN029AKNEB0JEC0

ensuite je ne l’ai pas encore utilisé, donc je ne sais pas si cela peut vous servir.

je remonte aussi votre demande si un GP peut vous aider.

 


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  • Auteur
  • Nouveau
  • April 27, 2026

Bonjour,

 

Est-ce que ​@Anthony Petit ou peut être quelqu’un aurait d’autres idées s’il vous plaît ?

Je vous remercie car il s’agit d’une donnée substituable.