Bonjour
depuis ma DSN d’octobre 2025, la ligne 992 TA principale n’apparait plus sur mon dossier alors qu’elle est dans mon tableau des charges; ce qui crée des écarts
Une apprentie a été embauchée le 1er septembre 2025.
pourriez vous m’aider car je ne trouve pas la solution ( convention imprimerie de labeur )
merci par avance
bien cordialement
Meilleure réponse par Romain CHASTANG
Bonjour
depuis ma DSN d’octobre 2025, la ligne 992 TA principale n’apparait plus sur mon dossier alors qu’elle est dans mon tableau des charges; ce qui crée des écarts
Une apprentie a été embauchée le 1er septembre 2025.
pourriez vous m’aider car je ne trouve pas la solution ( convention imprimerie de labeur )
merci par avance
bien cordialement
Bonjour,
C’est normal qu’elle apparaisse dans le tableau des charges car l’entreprise est soumis à la taxe d’apprentissage mais à coté de cela l’entreprise est exonérée car il y a un apprenti et que l’entreprise ne dépasse pas les 6 smic mensuels
En DSN c’est donc normal de ne pas voir le 992 et de voir cela tout est en haut :
Bonne journée,
Bonjour
depuis ma DSN d’octobre 2025, la ligne 992 TA principale n’apparait plus sur mon dossier alors qu’elle est dans mon tableau des charges; ce qui crée des écarts
Une apprentie a été embauchée le 1er septembre 2025.
pourriez vous m’aider car je ne trouve pas la solution ( convention imprimerie de labeur )
merci par avance
bien cordialement
Bonjour,
C’est normal qu’elle apparaisse dans le tableau des charges car l’entreprise est soumis à la taxe d’apprentissage mais à coté de cela l’entreprise est exonérée car il y a un apprenti et que l’entreprise ne dépasse pas les 6 smic mensuels
En DSN c’est donc normal de ne pas voir le 992 et de voir cela tout est en haut :
Bonne journée,
merci beaucoup
mais du coup, cela génère un écart entre la DSN et l’état des cotisations
Doit on régulariser ?
merci beaucoup
Bonjour,
Visuellement vous voyez un écart, qui correspond donc au montant de la taxe d’apprentissage
Mais dans les faits il n’y a aucun écart car vous déclarez en DSN que vous êtes exonérées de la TA :
Donc rien à faire de votre coté
Bonne journée,
merci beaucoup pour votre retour.
Mais je n’arrive pas à comprendre, dans l’état des cotisations la taxe d’apprentissage apparait bien et cela me génère donc une dette qui correspond à l’écart avec la DSN.
Merci pour votre retour ;)
Bonjour,
vous aurez en effet un écart sur le compte de tiers URSSAF vu que l’OD indique la TA non appelée mais qu’elle n’est pas déclarée ni payée en DSN. il faut donc faire une OD URSSAF/TA soit chaque mois si vous suivez les comptes mensuellement, soit au bilan avec le total TA sur l’état de charges annuel. Et bien entendu les arrondis.
cordialement
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