Bonjour à toutes et à tous,
Je rencontre une anomalie bloquante lors de l’envoi de la DSN pour un mandataire social relevant du BTP, sans contrat de prévoyance ouvert. Il est seul dans l’entreprise.
L’organisme P0914 – BTP Prévoyance est utilisé uniquement pour la déclaration des cotisations formation.
Lors du 1er envoi de la DSN, j’ai reçu un message de la caisse m’informant qu’il n’y avait aucun contrat de prévoyance d’ouvert. C’est bien le cas mais c’est bien par cette caisse qu’on déclare les cotisations formation. J’ai créé la caisse dans « Régime de Prévoyance obligation » auquel j’ai ajouté les rubriques à intégrer (TC101, TC101.1, TC102, TC102.1, TC106 et TC104).
À la demande de la caisse, j’ai remplacé le code 02 par le code 01, mais la DSN génère le message suivant :
« Vous avez déclaré une adhésion prévoyance avec personnel couvert qui n’est référencée dans aucun sous-groupe affiliation prévoyance. Ceci n’est pas admis. »
Est-ce que l’un d’entre vous a déjà rencontré le même souci ?
Merci merci pour votre aide.
Nadia