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Question

marin et quotité de travail


Bonjour,

L’ENIM revient vers moi concernant la quotité de travail, qui ne serait pas correcte.

Mes marins sont rémunérés à la part et les cotisations sont calculées sur les jours d’embarquement. Lorsque j’utilise le code section NCDT, une anomalie apparaît.

Pouvez-vous m’indiquer la procédure à suivre ? Ils ne sont pas soumis à un horaire de travail, et le bloc 40.011 de la DSN doit donc être renseigné en jours.

Merci par avance pour votre retour.

Cordialement,