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Question

MESSAGE ERREUR DSN DOUBLE ETABLISSEMENTS


Bonjour, 

 

Je me permets de vous solliciter car j’ai un bloquant concernant des DSN pour un double établissement. 

En effet, j’ai créé l’établissement secondaire au 01/04/2026. 

J’ai suivi la procédure SILAE. Les paiements remontent bien sur les établissements concernés. Certaines cotisations sont payées par l’établissement principal. 

Toutefois lorsque je déclare mes DSN en EDI, seule celle de l’établissement principale apparait sans anomalies dans le compte-rendu. 

Celle concernant l’établissement secondaire, voici le message d’erreur du compte-rendu: “ Il existe deja une declaration normale, d'identifiant 015321781260002748034283100033042611 et d'ordre 260505061016546, transmise par le declarant de Siret 53217812600027”

Après vérification, le SIRET du second établissement est bien renseigné dans les blocs DSN. 

Avez-vous déjà eu le cas? 

@Anthony Petit avez-vous une solution? 

 

Je vous remercie pour vos retours

Belle journée 

 

1 commentaire

Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • May 12, 2026

Bonjour,

Le message fait mention d’une déclaration déjà reçue. Est-ce bien le cas ? Voir avec les URSSAF si une déclaration a déjà été reçue, et par qui ? 

Sinon faire une annule et remplace pour annuler la déclaration initiale ?