Bonjour,
j’ai une entreprise organisme de formation qui doit déclarer des cotisations DSN sous le code CTP 233 pour des stagiaires non salariés de l’entreprise.
Cela se présente sous la forme d’une base calculée x taux at
savez vous comment déclarer cette cotisation sans forcer manuellement la dsn ?
merci beaucoup
Bonjour,
Afin de declencher le ctp 233, il conviendra de paramétrer la fiche salariée comme indiqué dans l’aide en ligne suivante
Paramétrer un stagiaire en formation professionnelle continue – Silae Paie
Ainsi dans le bulletin
dans le recap
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