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Module Taxe d'apprentissage sans salarié


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Bonjour,

Quand un client n’a plus de salarié depuis 1 an et demi, faut il quand même lancer le module de taxe d’apprentissage pour la DSN d’avril, ou ce n’est pas la peine?

Merci!

2 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • May 5, 2026

Bonjour, j’avoue je n’ai pas une réponse ferme à ce sujet, je lance tout de même le module TA, sachant que le DSN sera à néant, mais au moins c’est fait. comme vous voulez, mais je conseille de le faire; bonne journée


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  • Auteur
  • Explorateur
  • May 6, 2026

Bonjour

 

Merci de votre réponse. Bonne journée