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MONTANT NET SOCIAL et CAF


Bonjour, 

Un client vient de me contacter pour un salarié pour lequel les montants récupérés par la CAF via la DSN semblent être faux. 

Le salarié m’a communiqué son relevé de CAF, le montant repris par la CAF correspond à la Rémunération nette fiscale et aux exonérations sue HC/HS/RTT : montant net fiscal (code libellé pour les 2 : K07). 

 

J’ai vérifié dans la DSN le montant net social remonte correctement et “au bon endroit”. 

 

Je souhaiterais savoir si je suis la seule dans ce cas ? 

 

L’impact est important pour le salarié, qui a perdu le bénéfice de toutes les aides qu’il percevait. Le salarié a contacté la CAF et me tient au courant de la suite. 

 

Bonne journée 

Gala 

12 commentaires

Bonjour, j’ai le même problème pour un dossier, avez vous eu des informations supplémentaires?


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 11 commentaires
  • 27 novembre 2024

Bonjour, 

 

Je n’ai jamais eu aucun retour à ce sujet … 

 

Bonne journée 


  • Connaisseur
  • 20 commentaires
  • 4 mars 2025

Bonjour,

Mon client me signale un problème de remontée du montant net social et du montant net fiscal de mai 2024, ce qui impacte les aides de la CAF pour 2 salariés de la société.

Quand je regarde la DSN, les montants correspondent bien au bulletin de paye, or sur le relevé envoyé par le salarié, il y a 2 montant net social et 2 montant net fiscal, comme s’il y avait eu 2 bulletins ce mois-là, avec des montants différents. ​@Anthony Petit avez-vous une explication sur ce bug?


Anthony Petit
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  • 5401 commentaires
  • 4 mars 2025

Bonjour Sandra,

Il y a eu un cas remonté, je remonte votre cas aussi.


Anthony Petit
Community Manager
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  • 5401 commentaires
  • 10 mars 2025

Bonjour,

Cette problématique a été corrigée.
En cochant régul sur les périodes concernés, le MNS sera normalement régularisé en DSN


 


@Anthony Petit Bonjour, ou cocher cette case et comment? Merci!


Anthony Petit
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  • 5401 commentaires
  • 24 mars 2025

Bonjour,

Il s’agit de la coche de régularisation de DSN.

Avant de calculer la DSN, faire un clic droit 

 


  • Connaisseur
  • 34 commentaires
  • 11 août 2025

Bonjour ​@Anthony Petit 

Comment on sait si ça a marché ou pas en effectuant cette manip ?

Cdlt


MSC SOCIAL1
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  • 1668 commentaires
  • 11 août 2025

Bonjour, ​@Alex. , vous pouvez svp lui répondre? je ne suis pas dans ce cas, à ce jour .


  • Connaisseur
  • 34 commentaires
  • 11 août 2025

Mdrrr excellent 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • 1668 commentaires
  • 11 août 2025

@Daniel ADNANE , quoi mort de rire? je remonte les demandes, surtout que certains agents sont en CP, c’est quoi?


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Daniel ADNANE a écrit:

Bonjour ​@Anthony Petit 

Comment on sait si ça a marché ou pas en effectuant cette manip ?

Cdlt

Bonjour,

Si vous cochez des mois antérieurs en “option de calcul DSN”, en analyse/contrôle de votre DSN Mensuelle, vous devrez retrouver des blocs nominatifs “S21.G00.58” au titre des mois à régulariser.

Modalités déclaratives du montant net social au niveau du bloc « Élément de revenu calculé en net – S21.G00.58 » dès la version de norme PASRAU P24V01

L’analyse pourra se faire depuis un clic-droit sur l’établissement (en étant déjà dans la bulle “Déclarations”) : 

  • soit via “modifier la déclaration DSN mensuelle”
  • soit via “visualisation la déclaration DSN mensuelle par blocs”

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