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NOTIFICATION ECART COTISATIONS FORMATION CONTINUE PROBTP


Bonjour,

Nous avons reçu une notification d’écarts de la PROBTP concernant les cotisations de formation continue.

Dans la DSN, ils est indiqué sur les 3 contrats (94.00, 9401 et 9402) “non, ne concerne aucun salarié de l’établissement d’affectation”. Cependant, ces cotisations apparaissent bien sur notre fiche de paramétrage et sur les bulletins de salaire.

Elles remontent au niveau des montants et règlements dans le tableau des charges et dans la DSN.

Quelqu’un a-t-il déjà eu le souci ?

Merci 

 

5 commentaires

bonjour

j’ai regardé dans mes DSN sur plusieurs dossiers du bâtiment, et pour les 3 contrats mentionnés il y a la même indication. “non, ne concerne pas….” et je n’ai pas eu de notification d’écarts (ou pas encore).

PROBTP vous a envoyé une situation de compte? pour voir le détail ,c’est peut être un écart dans les bases?

coridalement


merci je vais vérifier


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 1, 2025

Bonjour, j’ai eu, mais sur la GAT. dossier repris récemment, et les bases étaient fausses, j’ai fait au mieux les régules demandées et on verra si la cliente doit plus. on régularisera en paiement…

vérifier votre dossier, bizarre sur la formation continue alors que c’est un paramétrage conventionnel. vous avez bien en TC les cotisations qui remontent?


oui les TC apparaissent biens sur la fiche de paramétrage.

Ils apparaissent 


oui les TC apparaissent biens sur la fiche de paramétrage.

Ils apparaissent sur les bulletins de salaire. Ils remontant bien sur le tableau des charges et dans la recap de la DSN.


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • December 1, 2025

donc tout est OK; bonne journée