Bonjour, 

Je suis également dans le même cas.. Je suis preneuse de tout conseil !

Bonjour,

comment avez-vous clôturé le contrat d’apprentissage?

Normalement vous devez faire un 901/901 avec une date de fin de contrat et un motif 008 dans la fiche salarié.

Il semble que vous ayez fait un 902/901 en avenant, ce qui explique l’absence de changement de contrat.

Bonne fin de journée

Bonjour Cathy,

Lors de la sortie, il y a eu 008 et 081 comme motif de sortie, je viens de vérifier.

Bonjour, 

Pour ma part, J’ai effectivement fait une sortie en 902 avec une fin d’emploi puis une entrée en 901. Je ne vois pas comment clôturer le précédent contrat en 901 et mettre un motif 008.

b+Bonjour,

Je suis exactement dans le même cas, avec une DSN fiab en erreur à corriger très importante. Fin de contrat apprenti 008 / 81 au 31 08 2024, CDI au 01 09 2024 en 001.

Re-bonjour,

Désolée, je me suis mal exprimée lors de mon dernier message. 

Lors d’un passage d’un contrat d’apprentissage à un contrat CDI, ce n’est pas un 902/901 à faire mais il faut passer par le module d’ajout d’emploi.

Avez-vous effectué une modification ou avez-vous créé un nouveau contrat avec rupture du contrat en cours ?

Quelles sont les dates d’emploi et de contrat dans la fiche salarié sur le nouvel emploi ?

Comme la fin était au 31/08, ça m’a pas été demandé, j’ai crée directement le CDI sur septembre.

Bonjour,

Pour ma part, j’ai bien suivi ce que la doc Silaé disait pour le passage d’apprenti en CDI, j’ai vraiment suivi à la lettre leurs indications. Je ne me souviens plus exactement mais il me semble sur Silaé demande à clôturer le 1er contrat en 008/ 81 puis ajout d’un nouvel emploi dans la fiche salariée. Sut le nouvel emploi il est noté date de début de contrat et date de début d’emploi 01/09/2024. Dans emploi archivé, je vois bien qu’il est noté encore en numéro de contrat DSN 00001 et non pas 00002, ce qui n’est pas normal. J’ai vérifié ma fillon est bien reprise à compter du 01.09.2024 sur mon nouvel emploi donc ça c’est bien OK, ça n’a pas repris depuis le début de l’année.

Oui, il y a bien sur septembre, création d’un nouvel emploi, je ne l’avais pas précisé.

Je sais qu’il y a eu des problèmes dernièrement sur les numéros de contrats DSN, notamment sur les salariés qui cumulaient deux bulletins. Les numéros contrats DSN changeaient tous les mois sans aucune raison.

Il se peut qu’il y ait un problème similaire sur les salariés qui changent de contrat.

Dans ce cas, essayez peut-être la manip conseillée par SILAE quand le problème de ces numéros a été évoqué.

Allez dans les emplois archivés et modifiez le numéro de contrat DSN du votre nouvel emploi. Avec les options de calcul sur la DSN, les blocs devraient remonter correctement.

J’avoue ne pas bien comprendre d’où peut venir votre problème.

J’ai eu le cas d’un apprenti qi a changé de contrat le 29/08/2024 et tout s’est correctement enregistré. Son nouvel emploi est bien en contrat DSN 0002.

Dernièrement, il y a eu des problèmes de contrats DSN qui se modifiaient sans raison sur les salariés ayant deux bulletins par mois.

Peut-être le problème vient-il de là ? Dans ce cas, il vous faut modifier le numéro de contrat DSN dans les emplois archivés sur le nouveau contrat du salarié et faire le DSN avec les options de calculs. Normalement, les blocs de régul devraient remonter.

Sinon, changer le numéro de contrat DSN, remoulinez le bulletin.

Vérifier également dans l’historique des contrat que vous êtes bien passée en 00002.

Bonne journée.

Bonjour,

J’ai eu le même souci. J’ai modifié le numéro de contrat directement dans les emplois archivés du salarié. Le bloc changement de contrat et bien remonté dans ma DSN. Le nouveau numéro de contrat que vous indiquerez dans les emplois archivés sera conservé pour l’avenir.

Espérant que cela pourra vous aider.

Bonjour,

merci pour votre aide, je viens de mettre 00002 en n° DSN sur mon emploi archivé au 01 09 2024 et refait ma dsn de 10.2024 avec régule de 09.2024.

Merci.

Bonjour,

je rencontre la même situation. 

j’ai modifié le numéro de contrat dans l’emploi archivé puis refait le bulletin de septembre et octobre.

cependant le bloc de régul dans la dsn ne permet pas de rétablir les infos du premier contrat. 

j’ai soumis cette correction à la caisse de retraite.

et en retour le conseillé m’a bien dit que ça ne correspond pas à leur attente. 

Personnellement je n’ai pas refait les bulletins et j’ai calculé ma DSN avec option de calcul pour régulariser et cela à fonctionné.

Sinon la dernière solution est de faire un 901/902 pour qu’un nouveau numéro de contrat se génère, mais cela ne déclenchera pas le STC du salarié, sur le mois de sortie.

Comment modifiez-vous le numéro de contrat archivé?

Quand vous êtes dans les emplois archivés, vous modifiez le numéro de contrat DSN

Il faut aller dans l’onglet “PAS DSN”, dans “modification des emplois archivés”, vous sélectionnez votre salarié, vous allez sur le mois concerné, et c’est noté “numéro de contrat DSN” au dessus de la date de début d’emploi, puis il faut sauvegarder. Ca n’a pas marché de suite pour moi, j’ai du le refaire 2 ou 3 fois avant prise en compte car quand je revenait dessus ça m’avait remis 00001. et J’ai aussi dans “gestion des numéros de contrats DSN” en +

Je n’est pas cette case

C’est dans les emploi archivés pas dans la fiche salarié.

Il faut passer par le module DSN - Modification des emplois archivés

Oui merci, jeviens de modifier pour mon prochain bulletin