Bonjour,

C’est dans les cotisations DIV, il y a des cotisations frais de dossiers annuels. Ca ne s’applique qu’au mois de janvier sur le premier salarié

Bonjour,

C’est dans les cotisations DIV, il y a des cotisations frais de dossiers annuels. Ca ne s’applique qu’au mois de janvier sur le premier salarié

 

Bonjour,

Merci pour votre retour rapide et votre aide.

Bonne journée. 

Bonjour, 

Est-ce que pour vous cette cotisation a fonctionné ? 

J’ai paramétré la DIV047 pour un nouveau dossier en production en 09/24, je l’ai bien sur 09/24 mais à nouveau sur 10/24...

Merci par avance.

Samantha

Bonjour,

Pourriez-vous montrer votre paramétrage ?

Bonjour, 
Eh bien j’avais utilisé le taux DI047, qui ne fonctionnait pas. 

Et là je viens de tester le taux DI049.1, qui fonctionne.

Merci tout de même pour votre intérêt.

Samantha

Bonjour, est ce que le paramétrage du taux DI047 ou DI049.1 se fait directement dans la fiche de paramétrage ? Ou sur le premier bulletin salarié ? Faut il attendre le 1er janvier car apparemment d’après les commentaires cette cotisation apparaît le mois même du paramétrage …

Merci pour vos réponses

Bonjour,

vous devez paramétrer le taux dans le Menu Paramétrage => Cotisations => Taux applicables au dossier, et sélectionner le code Nature DIV tout en cochant “Voir les taux à 0”

Bonjour, 

Je rebondis à nouveau sur le DI049.1 que j’ai paramétré dans mon précédent dossier. 

Cela avait bien fonctionné pour le seul salarié que j’avais, sur septembre. 

Sur novembre, j’ai deux nouveaux salariés, la DI049.1, bien que normalement annuelle, se déclenche à nouveau et en plus sur mes deux salariés…

Pas sûre donc du fonctionnement de ce libellé !

Il n’y aurait pas une notice ? C’est un paramétrage au petit bonheur la chance ? 

Bonjour, 

j’ai eu le même soucis que vous, j’ai appliqué vos conseils et cela a fonctionné je vous en remercie. j’ai cependant encore une question car en faisant mon tableau de charge sur janvier ma cotisation n’est pas affectée à allianz et j’ai l’impression qu’elle sera prélevée mais n’ira “nulle part”… j’ai été dans mes organismes et sur allianz dans mes codes libéllés je ne la trouve pas pour la faire switcher sur la droite (afin qu’elle se rattache au bon organisme).comment faire svp? 

Bonjour,

Vous n’avez pas créé l’organisme divers sans doute. D’ailleurs attention : visiblement, ce serait une cotisation non pas annuelle mais trimestrielle. A vérifier auprès d’Allianz

Bonjour,

vu avec Allianz la cotisation est annuel au 1er trimestre.

Pourrait on m’enlever d’un doute,

Il faut créer l’organisme en divers et non en Régime de Prévoyance Supplémentaire?

Bonjour,

si vous utilisez la rubrique DI047, qui déclenche un paiement annuel, il faut effectivement paramétrer l’organisme en DIVERS et non en prévoyance supplémentaire.

Bonjour à tous,

J’ai également une fiche paramétrage avec deux taux identiques de cotisation annuelles, j’ai contacté l’organisme (Igestion Allianz) il y a un taux pour les cadres et un pour les non cadres.
J’ai donc créer 2 rubriques divers INIT-DI049.1 et INIT-DI049.2

Créer l’organisme dans DIVERS et affecter les rubriques a cette organisme.

J’ai également crée deux fonctions de calcul pour que les cotisations se déclenchent sur le 1er salarié non cadre et sur le 1er salarié cadre, sans les fonctions de calcul cela se déclenchait sur le 1er salarié donc il y avait les deux cotisations.
Et pour éviter que ca se déclenche si un jour je n’ai plus de cadre ou de non cadre.

Voici les fonctions :
 

• INIT-DI049.1

// Statut catégoriel AGIRC ARCCO est non cadre alors pas d'application de la cotisation va rechercher le prochain salarié non cadre

if SAL.S41.G01.00.015.002="04" then

                Bases = 0

                Basep = 0

                MethodeCalcul = 2

                Tauxs = 0

                Tauxp = 0

Endif

• INIT-DI049.2

if SAL.S41.G01.00.015.002="01" then

                Bases = 0

                Basep = 0

                MethodeCalcul = 2

                Tauxs = 0

                Tauxp = 0

Endif

Bonjour, 

Pouvez-vous nous préciser, une fois sur  le code DI049.1 quand on fait “modification du taux” comment appliquer les 9€ pour qu’il se mette en prélèvement entreprise et surtout qu’il se mette en euro et non en taux ? 

Je vous remercie de votre réponse 

Bonjour,

Vous mettez 9 au niveau du taux patronal. Cela sera en euros

Bonjour Clara,

Merci pour les fonctions, c’est parfait !

Bonne journée !

Bonjour Clara,

Merci pour toutes ces explications et il s’avère que je suis concernée par votre exemple. Etant novice sur le Logiciel, pouvez-vous m’indiquer la marche à suivre pour créer la fonction de calcul que vous avez donner ? 

Je vous remercie et belle journée à vous.

Bonjour,

C’est dans les cotisations DIV, il y a des cotisations frais de dossiers annuels. Ca ne s’applique qu’au mois de janvier sur le premier salarié

 

Bonjour,

Je viens de suivre vos échanges sur cette cotisation et je viens de faire le paramétrage comme indiqué. Sauf que cette cotisation de 9 € s’applique bien sur Janvier mais pour TOUS mes salariés. Pourriez-vous m’indique comment faire pour qu’elle ne s’applique que pour le 1er salarié svp ?

(je n’ai pas fait les fonctions INIT car je n’ai qu’une seule ligne dans ma fiche de param)

Merci par avance !

Emilie

Bonjour,

C’est dans les cotisations DIV, il y a des cotisations frais de dossiers annuels. Ca ne s’applique qu’au mois de janvier sur le premier salarié

 

Bonjour,

Je viens de suivre vos échanges sur cette cotisation et je viens de faire le paramétrage comme indiqué. Sauf que cette cotisation de 9 € s’applique bien sur Janvier mais pour TOUS mes salariés. Pourriez-vous m’indique comment faire pour qu’elle ne s’applique que pour le 1er salarié svp ?

(je n’ai pas fait les fonctions INIT car je n’ai qu’une seule ligne dans ma fiche de param)

Merci par avance !

Emilie

Si ça peut aider certaines personnes, j’ai trouvé, j’ai changé de ligne et j’ai utilisé la DI047 qui fonctionne dans mon cas. 1 seule cotisation de 9 € sur le 1er salarié et ensuite ne se déclenche ni sur les autres salariés, ni sur les autres mois de l’année. 

Bon paramétrage 2025 à toutes et tous !

Emilie

Bonjour, sur un dossier, j’ai crée 2 contrats complémentaires : en DI047 et en DI048. comme la mutuelle

comme cela dans la fiche salarié, vous choisissez celui qui aura cette cotisation. vu et validé avec Silaé - bonne journée

Bonjour, 

Savez-vous comment je pourrai paramétrer cette fonction en fonction de l’établissement d’affectation du salarié ?

J’ai la cotisation à paramétrer pour chaque établissement. J’ai mis une DI047 et une DI048 attribuée à chacun des établissement mais la cotisation se déclenche uniquement sur le premier bulletin, et non sur le premier bulletin de chaque établissement.

Merci.

Bonjour, sur un dossier, j’ai crée 2 contrats complémentaires : en DI047 et en DI048. comme la mutuelle

comme cela dans la fiche salarié, vous choisissez celui qui aura cette cotisation. vu et validé avec Silaé - bonne journée

 

Bonjour 

L’inconvénient c’est que si entre temps le salarié sur lequel vous l’avez appliqué sort de l’entreprise, vous n’aurez plus la cotisation l’année suivante, ou alors il faudra penser à l’appliquer à un autre salarié...

Bonjour, 

Merci beaucoup pour votre partage, cela fonctionne bien.

Cependant, savez vous comment faire pour que la cotisation forfaitaire ne se mette pas s’il n’y a pas de salariés affilié sur le contrat.

Par exemple, j’ai un dossier où seuls les cadres sont affiliés à la mutuelle, les non cadres ont demandé une dispense et la cotisation de 9 € se met même s’il n’y a personne sur le contrat non cadre.

Bonjour à tous,

Est-ce que quelqu’un peut me dire comment créer une fonction de calcul comme dans l’exemple de 

Bonjour à tous,

Est ce que quelqu’un peut me dire comment créer cette fonction de calcul ?

Merci