Bonjour,
J’ai reçu une nouvelle FP avec une cotisation annuelle et forfaitaire.
Comment la paramétrer pour quelle impacte uniquement un salarié et pas les autres puisque c’est un montant forfaitaire indépendant du nombre de salarié ?
Merci pour votre aide.
Meilleure réponse par Mat
Bonjour,
C’est dans les cotisations DIV, il y a des cotisations frais de dossiers annuels. Ca ne s’applique qu’au mois de janvier sur le premier salarié
Bonjour,
Sur le bulletin simplifié
Si j’utilise la DI047, j’ai une cotisation qui vient en Cot. Statutaires ou prévues par la CC
Si j’utilise DI049.X : elle est totalement isolée.
Bizarre non ? Comment je peux faire pour que la DI049.X se localise comme la DI047 ?
+1Bonjour,
J’ai le cas pour une cotisation ADPS avec la distinction cadre et non cadre mais la cotisation est trimestrielle. J’ai essayé de créer un DI046.1 et un DI046.2 mais cela ne fonctionne pas.
Avez-vous eu le cas ou une idée ?
Merci
+1Bonjour,
+3Bonjour,
si vous utilisez la rubrique DI047, qui déclenche un paiement annuel, il faut effectivement paramétrer l’organisme en DIVERS et non en prévoyance supplémentaire.
Bonjour
test fait sur un dossier, mis en paiement annuel mais elle s’applique en 03/2025, comment indiquer que cela doit figurer sur l’une des paies de 01/N ?
merci
Bonjour,
si vous utilisez la rubrique DI047, qui déclenche un paiement annuel, il faut effectivement paramétrer l’organisme en DIVERS et non en prévoyance supplémentaire.
Bonjour,
J’utilise la DI047 mais elle se déclenche tous les mois sur les bulletins depuis que je l’ai paramétrée. Je suis obligée de la forcer à 0 directement sur le bulletin. Auriez-vous une solution de paramétrage à proposer s’il vous plaît ?
+1Bonjour
+4Bonjour,
si vous utilisez la rubrique DI047, qui déclenche un paiement annuel, il faut effectivement paramétrer l’organisme en DIVERS et non en prévoyance supplémentaire.
Bonjour,
J’utilise la DI047 mais elle se déclenche tous les mois sur les bulletins depuis que je l’ai paramétrée. Je suis obligée de la forcer à 0 directement sur le bulletin. Auriez-vous une solution de paramétrage à proposer s’il vous plaît ?
Est-ce que vous pourriez me mettre une capture d’écran de votre paramétrage ?
Bonjour,
Mon client a pris une adhésion au 01/05/2025.
La cotisation ADPS (DI049) apparait bien sur le bulletin de 05/2025 et n’apparait pas sur le bulletin de 06/2025 donc OK.
Sur la DSN de 05/2025, la cotisation ADPS est bien déclarée mais non payée; comme j’ai mis “paiement annuel” conformément à la fiche paramétrage, elle sera réglée en 12/2025.
Bonjour
J’ai mis la cotisation DIV049, elle n’était pas présente en 01/25, oubli elle se déclenche bien sur le bulletin d’un salarié en 10/25 mais comment faites vous pour le paiement, le prlv aura lieu an 12/25 au trimestre avec la prévoyance normal ?
merci de vos retours
Bonjour,
Je sollicite votre aide car après avoir suivi les instructions de paramétrage de la cotisation ADP avec la DI049 et créé l’organisme DIVERS avec le même numéro d’affiliation que mon organisme Frais de Santé en RPS, dans la DSN, la cotisation apparaît dans les cotisations du mois mais aussi sur la ligne AKTO.
Pourtant dans le détail des cotisations, la DI049 est bien rattaché à IGestion.
Comment supprimer ces frais de dossiers qui apparaissent sur la ligne AKTO ?
En vous remerciant de votre aide,
Julie
Bonjour à tous,
J’ai également une fiche paramétrage avec deux taux identiques de cotisation annuelles, j’ai contacté l’organisme (Igestion Allianz) il y a un taux pour les cadres et un pour les non cadres.
J’ai donc créer 2 rubriques divers INIT-DI049.1 et INIT-DI049.2
Créer l’organisme dans DIVERS et affecter les rubriques a cette organisme.
J’ai également crée deux fonctions de calcul pour que les cotisations se déclenchent sur le 1er salarié non cadre et sur le 1er salarié cadre, sans les fonctions de calcul cela se déclenchait sur le 1er salarié donc il y avait les deux cotisations.
Et pour éviter que ca se déclenche si un jour je n’ai plus de cadre ou de non cadre.
Voici les fonctions :
// Statut catégoriel AGIRC ARCCO est non cadre alors pas d'application de la cotisation va rechercher le prochain salarié non cadre
if SAL.S41.G01.00.015.002="04" then
Bases = 0
Basep = 0
MethodeCalcul = 2
Tauxs = 0
Tauxp = 0
Endif
if SAL.S41.G01.00.015.002="01" then
Bases = 0
Basep = 0
MethodeCalcul = 2
Tauxs = 0
Tauxp = 0
Endif
Bonjour,
Savez-vous comment je pourrai paramétrer cette fonction en fonction de l’établissement d’affectation du salarié ?
J’ai la cotisation à paramétrer pour chaque établissement. J’ai mis une DI047 et une DI048 attribuée à chacun des établissement mais la cotisation se déclenche uniquement sur le premier bulletin, et non sur le premier bulletin de chaque établissement.
Merci.
Bonjour,
Avez-vous eu une réponse ? Je suis dans le même cas.
Merci
+1Bonjour , normalement la d1049 ou autre doit être en divers, pas rattaché à la mutuelle, vous avez bien mis un code libellé dans l’organisme concerné?
Bonjour , normalement la d1049 ou autre doit être en divers, pas rattaché à la mutuelle, vous avez bien mis un code libellé dans l’organisme concerné?
Bonjour,
Même cas ici.
RPS et DIVERS avec les mêmes numéros d’affiliation.
DI047 et DI048 car j’ai une cotisation cadre et NC.
Paramétré en cotisation annuelle comme indiqué sur la fiche de paramétrage; la cotisation s’est bien intégrée sur mon cadre et NC de janvier.
Ca n’est pas parti en DSN car paiement annuel par contre en décembre 2025, ça m’a édité un bordereau pour l’OPCO de 01/25 à 12/25 alors que c’est bien en Divers - Igestion.
Les libellés sont bien intégré à l’organisme DIVERS.
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