Bonjour, 

Nous sommes actuellement en train de migrer 2 dossiers de la Fonction Publique d’Etat du logiciel ISAGRI vers Silae et je m’interroge quant au paramétrage de la fiche du salarié qui doit être réalisé afin d’avoir des remontées correctes en DSN sur le bloc S21.G00.40 “Contrat”.

La particularité de ces emplois : 

• Contrat de 10 mois
• Rémunération par des avantages en nature 9 mois sur 10 => uniquement IRCANTEC en cotisation salariale et cotisations patronales sur toutes les cotisations présentes sur le bulletin
• Dernier bulletin de salaire avec salaire de base et plus aucun AEN => cotisations salariales uniquement sur Vieillesse plafonnée + déplafonnée, IRCANTEC et CSG/CRDS et cotisations patronales sur toutes les cotisations présentes sur le bulletin. 

Sur les 2 dossiers que nous migrons, les maîtres au pair remontent de manière différente au niveau du bloc S21.G00.40 “Contrat”.

Après recherches sur la base de connaissance Silae et sur Net-Entreprises, nous ne trouvons aucune information nous permettant d’y voir plus clair sur ce bloc “Contrat”. 

Quelqu’un peut-il nous aider à y voir plus clair et à réaliser un paramétrage qui soit fiable ? 

En vous remerciant par avance pour vos retours :)

Cordialement,