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Répondu

Paramétrage mutuelle avec options non obligatoires

Ambassadeur
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Bonjour à tous,
Une petite question de paramétrage pour une mutuelle avec des options non obligatoires. 

Pour résumer : 
- mutuelle isolé : PR289 
 - mutuelle isolé + opt duo : PR289 + PS289.NE (taux PS289.NE.1)
 - mutuelle isolé + opt famille : PR289 + PS289.NE (taux PS289.NE.2)

Ma fiche paramétrage DSN impose 3 contrats (isolé/duo/famille)

J’ai paramétré Silae en fonction : 


Cependant, dans la DSN, cela ne remonte pas correctement.
Toutes les cotisations PR289 remontent dans le contrat population 001.
Dans le contrat population 301 ne remontent que les cotisations de l’option DUO
Dans le contrat population 304 ne remontent que les cotisations de l’option FAMILLE 

Il me faut trouver une solution car l’organisme considère un manquement sur les contrats DUO et FAMILLE => mise en demeure de paiement. 

Auriez vous une solution pour ajuster mon paramétrage FPOC ou une fonction calcul pour ajouter ajouter un code DUCS (*-1 et *-2) afin de pouvoir filtrer dans la saisie des organismes DSN (sur le même principe que le paramétrage Silae dans la CCN Automobile) ?

Merci à tous pour votre aide sur cette problématique qui peut se produire souvent. 
Bon courage à tous. 

Meilleure réponse par Damien44

Cela ne change rien :( 

Etrange...

Inversez les lignes des FPOC. C’est à dire que le logiciel lit du haut vers le bas. Donc descendez la première tout en bas.

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Gauthier CLAPTIEN

    17 commentaires

    Expert
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    Bonjour,

    La solution peut être de créer un code libellé pour le contrat duo et un autre pour le contrat famille.

    Voici mon paramétrage pour 3 contrats santé (isolé, conjoint et enfant).

    Le Récap DSN, chaque contrat remonte bien 

     

    Ambassadeur
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    Bonjour ​@Majed BENAMOR,

    Oui c’est une solution mais ce n’est pas très pratique car cela nécessite beaucoup plus de contrats et de libellés différents. 
    C’est, à mon sens, beaucoup plus logique de travailler avec les taux et non les libellés. 

    Merci tout de même pour l’idée. 

    Gauthier CLAPTIEN
    Expert
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    Pourtant il n’y a pas plus de code que votre paramétrage.

    1 contrat = 1 code libellé 

    Bonne continuation

     

     

    Ambassadeur
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    Non j’ai besoin de 2 codes pour les contrats 301 et 304.

    Le premier libellé pour la partie obligatoire et le second libellé pour la partie facultative (*-NE)
    Il n’est pas possible de faire autrement car la partie facultative ne suit pas les mêmes règles sociales et fiscales que la partie obligatoire. 

    Si je globalise l’intégralité de la cotisation DUO par exemple dans un seul libellé, alors la part salariale optionnelle sera déductible et la part patronale (s’il y en a une) ne remontera pas dans le brut. 
    Ce n’est donc pas possible. 

    Gauthier CLAPTIEN
    Mat
    Ambassadeur
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    • MatAmbassadeur
    • Ambassadeur
    • oct. 29, 2026 1:47 PM UTC

    L’organisme est ouvert et en RPO et en RPS ? Je me souviens avoir déjà fait votre paramétrage et ça fonctionnait correctement sur du PRO BTP, mais je n’avais pas deux options.

     

    Est-ce que vous pouvez montrer votre tableau des charges ?

    Official member of Anthony Petit's fan club (By Cathy Vidal)
    Expert
    Forum|alt.badge.img+3

    D’accord, je comprend la situation

    perso, si j’ai ce cas, je modifie le montant de la cotisation DUO et famille en déduisant la cotisation obligatoire du salarié et j’aurai les codes libellés suivants:

    PR289 = 76.09€

    PS289.NE = 80.90€

    PS290.NE= 124.16€

    Ambassadeur
    Forum|alt.badge.img+4

    Bonjour ​@Mat,

    Oui l’organisme est bien ouvert en RPO et RPS.
    Je ne comprends pas non plus car j’avais également déjà utilisé le même paramétrage que vous (mais avec un seul taux *.NE).

    Voici le tableau des charges : 

    Et voici comment cela remonte en DSN : 

    Il devrait, normalement y avoir : 
    - contrat 001 : 11 personnes = 11 x 76.09 = 836.99
     - contrat 301 : 4 personnes = 4 x 156.99 = 627.96
     - contrat 304 : 3 personnes = 3 x 200.25 = 600.75

    Gauthier CLAPTIEN
    Ambassadeur
    Forum|alt.badge.img+4

    D’accord, je comprend la situation

    perso, si j’ai ce cas, je modifie le montant de la cotisation DUO et famille en déduisant la cotisation obligatoire du salarié et j’aurai les codes libellés suivants:

    PR289 = 76.09€

    PS289.NE = 80.90€

    PS290.NE= 124.16€

    C’est bien ce que j’ai dans mon paramétrage.

    La problématique est la remontée dans la DSN. 

    Gauthier CLAPTIEN
    Damien44
    Ambassadeur
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    • Damien44Ambassadeur
    • Ambassadeur
    • oct. 29, 2026 2:17 PM UTC

    Bonjour,

    Attention vous ne pouvez pas avoir une RPO et RPS sur la même ligne de la FPOC.

    Dans votre cas je vous invite à changer les PS289.X en PR289.X ou autre PR.

    Ambassadeur
    Forum|alt.badge.img+4

    Bonjour,

    Attention vous ne pouvez pas avoir une RPO et RPS sur la même ligne de la FPOC.

    Dans votre cas je vous invite à changer les PS289.X en PR289.X ou autre PR.

    Bonjour ​@Damien44 

    Je n’avais pas cette subtilité. 
    Ne pouvant pas avoir une RPO pour une option non obligatoire, je vais essayer en transformant la cotisation obligatoire PR en une PS. 
    Je vous confirme si cela fonctionne. 

    Gauthier CLAPTIEN
    Ambassadeur
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    Cela ne change rien :( 

    Etrange...

    Gauthier CLAPTIEN
    Damien44
    Ambassadeur
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    • Damien44Ambassadeur
    • Ambassadeur
    • Réponse
    • oct. 29, 2026 2:34 PM UTC

    Cela ne change rien :( 

    Etrange...

    Inversez les lignes des FPOC. C’est à dire que le logiciel lit du haut vers le bas. Donc descendez la première tout en bas.

      Ambassadeur
      • Isilda PIRESAmbassadeur
      • Ambassadeur
      • oct. 29, 2026 2:38 PM UTC

      Bonjour,

      Vous pouvez dupliquer la ligne 301 et la ligne 304. Sur la 1ere vous mettez la PR et sur la 2eme la PS.

      Ambassadeur
      Forum|alt.badge.img+4

      Cela ne change rien :( 

      Etrange...

      Inversez les lignes des FPOC. C’est à dire que le logiciel lit du haut vers le bas. Donc descendez la première tout en bas.

      En effet, en inversant les lignes cela fonctionne. 
      Merci et bravo. 

      Gauthier CLAPTIEN
        Damien44
        Ambassadeur
        Forum|alt.badge.img+4
        • Damien44Ambassadeur
        • Ambassadeur
        • oct. 29, 2026 2:43 PM UTC

        Bonjour,

        Vous pouvez dupliquer la ligne 301 et la ligne 304. Sur la 1ere vous mettez la PR et sur la 2eme la PS.

        Impossible, il y a une relation entre la .NE et la base

        Cela ne change rien :( 

        Etrange...

        Inversez les lignes des FPOC. C’est à dire que le logiciel lit du haut vers le bas. Donc descendez la première tout en bas.

        En effet, en inversant les lignes cela fonctionne. 
        Merci et bravo. 

        Avec plaisir, c’est mon point fort :)

          Ambassadeur
          Forum|alt.badge.img+4

          Bonjour,

          Vous pouvez dupliquer la ligne 301 et la ligne 304. Sur la 1ere vous mettez la PR et sur la 2eme la PS.

          Impossible, il y a une relation entre la .NE et la base

          Cela ne change rien :( 

          Etrange...

          Inversez les lignes des FPOC. C’est à dire que le logiciel lit du haut vers le bas. Donc descendez la première tout en bas.

          En effet, en inversant les lignes cela fonctionne. 
          Merci et bravo. 

          Avec plaisir, c’est mon point fort :)

          Juste pour info, afin de ne pas modifier tout mon paramétrage, j’ai essayé en “mixant” PR et PS sur une même ligne.

          Cela fonctionne également. 

          Bonne journée à tous. 

          Gauthier CLAPTIEN
            Ambassadeur
            Forum|alt.badge.img+4

            Il serait pratique dans ce cas de pouvoir modifier l’ordre des lignes dans le paramétrage des FPOC par des flèches haut/bas.  

            Sauf erreur de ma part, à ce jour on ne peut que dupliquer une ligne ou supprimer une ligne.
            Il nous faut donc ajouter manuellement la ligne, ce qui complique et allonge la vérification en cas de nouvel import d’une FPOC

            Gauthier CLAPTIEN
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