PENIBILITE SALARIES SORTIE

Bonjour,

Vous avez la possibilité de renseigner les facteurs de pénibilités dans le bulletin de sortie :
 

Bien cordialement,

C’est bien cela qui a été fait, mais l’information ne remonte pas en DSN. Est ce normal ?

Bonjour, ​@Anna GUZOU ,

La déclaration de Pénibilité (articles L. 4162-1 à 5 du Code du travail). L'employeur doit déclarer les situations de pénibilité aux caisses de retraite à travers la déclaration sociale nominative (DSN). peut être se rendre dans le cahier des charges DSN pour ce sujet. et aussi sur la base de connaissance.

https://support.silae.fr/hc/fr/articles/16537322954898-Saisir-et-d%C3%A9clarer-la-p%C3%A9nibilit%C3%A9#h_01HMZRFM4XYBESE2K1Q86NAYPX

Avez-vous sélectionné l'année, renseigné le mois de déclaration en DSN et validé la saisie pour le millésime ?

Bien cordialement,

Oui, toutes les étapes ont été faite correctement..

Après avoir suivi toutes ces étapes, vous ne trouvez toujours pas le segment S21.G00.34 « Compte Professionnel de Prévention (Ex-Pénibilité) » dans la DSN, situé sous le bloc « Individu » du salarié ?

Exactement, pour les salariés encore présent ce bloc est bien présent. En revanche pour les salariés sortie en cours d’année 2024, le bloc n’apparait pas ni le bloc individu.

Bonjour

Je pense qu’il faut regarder sur la DSN du mois de départ du salarié, pour retrouver ce bloc 34