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Répondu

Prévoyance CCN ameublement (fabrication)


Bonjour à tous,

Je récupère un dossier dont la CCN est ameublement (fabrication).

La prévoyance est conventionnelle et la fiche de paramétrage contient 2 lignes de cotisations : 1.18% Tranche A+B pour les salariés non cadres et 0.708% Tranche A+B pour les apprentis (uniquement la part patronale).

Dans la DSN je souhaite que 2 lignes se déclenchent afin que les cotisations partent sur le bon contrat, selon le code population (010 pour les salariés non cadres et 04Y pour les apprentis).

Pour cela, j’ai ajouté les CPN DUCS pour tenter de distinguer les 2 lignes dans la DSN, mais pourtant toutes les cotisations partent en code population 010.

 

Auriez-vous la solution pour activer également la ligne dont le code population est 04Y s'il vous plait ?

Je vous remercie par avance,

Bien cordialement,

Meilleure réponse par BENJAMIN LECOCQ

Pour la fiche de paramétrage, j’aurais mis “242+243” à la place de “242 ; 243”

Sinon une fois sur la case, vous pouvez faire F4 et vous pourrez sélectionner tous les codes souhaités.

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8 commentaires

Bonjour,

Votre paramétrage semble correct pourtant.

Vos salariés sont bien classifiés selon ces mêmes codes CPN DUCS dans les fiches salariés ?

Bonne journée, 


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 15 commentaires
  • 19 mai 2025

Bonjour ​@BENJAMIN LECOCQ 

Oui, toutes les fiches salariés contiennent le code CPN DUC associé, pour exemple :

Le tableau des charges montre que le code PR170 déclenche les 2 cotisations (salariés non cadre et apprentis).

Bien cordialement,


En effet.

Par contre il semble que vous ayez un salarié avec le code 240 alors que ce code n’est pas indiqué sur votre fiche de paramétrage.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 15 commentaires
  • 19 mai 2025

Je n’ai pas renseigné de code 240 dans les fiches salariés, j’ai les codes 242, 243 et 260.

A moins qu’une info m’est échappée ?


Pourtant votre tableau de charge indique qu’un de vos salarié est en 240.

Vous pouvez double cliquer sur la ligne afin de voir de qui il s’agit.


  • Connaisseur
  • 75 commentaires
  • Réponse
  • 19 mai 2025

Pour la fiche de paramétrage, j’aurais mis “242+243” à la place de “242 ; 243”

Sinon une fois sur la case, vous pouvez faire F4 et vous pourrez sélectionner tous les codes souhaités.


  • Auteur
  • Connaisseur
  • 15 commentaires
  • 19 mai 2025

@BENJAMIN LECOCQ En effet, il y avait bien un salarié sans code CPN DUC, qui se mettait automatiquement en 240.

J’ai donc rectifié et ai indiqué 242+243 en utilisant la touche F4, et les 2 lignes selon les codes population se déclenchent bien en DSN, je vous remercie !

Belle journée,

Bien cordialement,


Parfait !

Bonne journée, 


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