PRO BTP et retraitement ICP en mode déclaratif

Bonjour,

Nous avons une problématique actuellement qui est liée au prorata de plafond qui ne s’effectue plus depuis la mise à jour de Silae de novembre ou décembre 2024 portant sur la non proratisation du PMSS en cas d’absences et présence d’un AEN.

Avec le mode déclaratif malheureusement le prorata du plafond dans ce cas précis doit perdurer. (Confirmation par l’URSSAF suite à un rescrit déposé par nos soins).

Sur ce point la méthode 391 nous permet d’obtenir le prorata attendu du PMSS en cas d’AEN et abs CP gérés par une caisse des congés payés.

Mais peut-être n’est-ce pas votre problématique.

L’inversion TA/TB peut provenir d’une codification de votre fiche de paramétrage erronée.

Pour l’incohérences sur le nombre de jours calendaires déclarés, si vous êtes dans notre cas cela se justifie, si vous n’êtes pas dans notre cas je n’ai malheureusement pas d’idée.

En espérant vous avoir aidé

Bien à vous

bonjour,

concernant la TA  du dossier et TA calculé par la caisse ci btp, il ne faut pas en tenir compte, le plus important est la base TA ou TB dans le dossier de paie, donc il faut vérifier le salaire en TA du salarié et soumettre les ICP dans la bonne case (si salaire de base dépasse le PMSS mettre la totalité de l’ICP directement en TB). Confirmation de la caisse de retraite PROBTP.

Bonne journée,

christine.

Bonjour,  

​@MERELLE CHRISTINE C’est effectivement la procédure que nous appliquons depuis quelque temps, à la suite d’un retour similaire de PRO BTP. Néanmoins, malgré cette pratique, nous continuons à recevoir des courriers de relance.

Rencontrez-vous également des écarts entre le nombre de jours calendaires déclarés et celui recalculé par la caisse, notamment lorsque les salariés prennent des congés à cheval sur deux mois ?

​@Alexandra STARCEVIC Je vais faire un test sur mes dossiers en appliquant cette méthode. Cela étant, la caisse nous remonte ces anomalies de manière récurrente depuis 2021 donc avant la MAJ Silae.

@ tous : En parallèle, je suis preneuse d'autres retours d'expérience/idées sur ce sujet. Merci d’avance.

Bonjour, idem, mème problématique pour un dossier, même avec 4 centimes de différences…

à mon niveau, je n’ai pas de solutions pérennes.

pour l’histoire de la TA et TB est eu aussi le soucis, mais la Pro BTP attendait une TC, le paramétrage n’était pas bon, donc j’ai tout remis comme cela le devait et tout foncionne (suite reprise paie).

Bonjour,

N’est-il pas possible de faire un programme qui en renseignant le montant de l’ICP vienne agrémenter automatiquement la tranche A ou la tranche B. Aujourd’hui, le travail est fastidieux pour les gestionnaires car nous faisons nos petits calculs manuellement ce qui peut-être source d’erreur.

​@Stéphanie CHAPELLE 

Vous retrouvez la tranche A et B des ICP sur le bordereau de la CIBTP !!

Ou je n’est pas compris votre remarque ??

​@Anthony Petit 

Vous auriez un retour constructif pour cette problématique de TA/TB?

merci, Angélique

​@Anthony Petit il faut savoir que la PROBTP à un temps de traitement des données assez hallucinant.

J’ai un RDV téléphonique le 15 octobre pour essayer de comprendre la problématique qui me semble à mon niveau incohérente. J’espère tomber sur une personne compétente et surtout qui parle le langage DSN.

Si j’obtiens des informations claires et précises je reviens vers vous par le biais de cet échange.

Bien à vous

Merci Alexandra, oui il y a beaucoup d’erreur et incohérence avec PROBTP… Si jamais vous avez des infos, demandez leur qu’ils vous envoient des documents pour qu’on puisse passer à nos équipes par la suite 😊

​@Elsa Mncrg 

je vous conseille aussi de faire une demande d’assistance, en attendant un retour d’alexandea, avec capture d’écran et tout document que vous jugerez utile. en fait je n’ai pas de ICP en mode déclaratif, je ne connais pas, mais suite  à un souci de TA/TB j’avais fait un ticket et j’avais un retour explicite à ma problématique.

​@MSC SOCIAL1 Malheureusement le cabinet dans lequel je travaille n’a pas accès à l’assistance Silae. Nous devons nous débrouiller en interne...

Bonjour,

Je rebondis sur le sujet, j’ai également des écarts entre les TA et la TB calculées par la retraite et celles transmises par la CIBTP et que nous reportons dans le bulletin. Ce problème semble surtout provenir des décomptes de CP qui sont transmis par la CIBTP et dont les arbitrages entre la TA et la TB sont incorrects. On nous a en effet indiqué que ces répartitions de tranches n’étaient pas à prendre en compte et que nous devions les recalculer de notre côté

Evidemment, le problème qui se pose est qu’une fois l’ICP passée, la rubrique ne bougera plus et si la rémunération change les mois suivant, alors l’ICP déclarée précédemment ne sera pas modifiée en conséquence.

Comment traitez-vous cela de votre côté ? Est-ce que vous passez l’ensemble des ICP en TA puis faites un recalcul en fin de période / à la sortie d’un salarié pour déclarer éventuellement de la TB ? Je suis tentée de faire de cette manière car on ne peut corriger qu’une période par mois mais ça ne me paraît pas juste pour autant…

Bonjour,

Nous ne prenons jamais les TA et TB qui figurent sur les relevés de la caisse. Lorsque nous intégrons les ICP, nous recalculons les tranches pour chaque salarié; c’est un travail fastidieux.

Oui c’est bien ce qu’il faut faire, mais comment faites vous pour vous assurer que tout est correct tout au long de l’année ? Est-ce que vous recalculez systématiquement l’ensemble de l’année à chaque versement d’ICP ? Comment faites vous si vous avez versé de la TB au cours d’un mois car il y en avait et qu’en fin d’année sur le global vous vous rendez compte qu’il ne doit finalement pas y en avoir ?

A chaque prise de congés, je saisi l’ICP correspondant versé par la caisse. Pour faire ma répartition TA/TB, je recalcule mes tranches depuis le début de l’année; si jamais je me suis trompée, je régularise en moins ou en plus.

C’est un travail manuel important et comportant un risque d’erreur; c’est pour cela que je demandais dans un précédent message s’il n’y avait pas moyen d’automatiser la répartition TA/TB dans SILAE. 

bonjour,

l’idéal serait de les traiter en fin d’année sur le bs de décembre (pour avoir la base annuelle), mais là, “dsn Fiabe” nous envoi un message en disant , qu’il y a des écarts avec la base brute et la base de congés de la caisse de congés payés … ah ah ah

Effectivement, j’ai mis en négatif l’ICP en TA et remis en positif sur la TB le même montant sur la même période sur le dernier bulletin (oct 26) , et sur un autre dossier j’ai refait les bulletins de salaire, (mais très risqué) d’autant que les bulles de salaires sont maintenant en vert clair et j’ose plus y retourner… ah ah ah, j’espère que ma prochaine DSN ne bloquera pas avec ce montant négatif.

bon courage à vous !!!

En échangeant avec des collègues, on m’indique qu’apparemment les plafonds pour ces montants seraient exclusivement mensuels et qu’il ne faudrait donc pas prendre en compte les plafonds annuels pour calculer les TA et TB d’ICP, ce qui m’étonne un peu… Est-ce que quelqu’un a eu le même son de cloche de la pro btp ? Je suis restée 2h au téléphone hier, en attente, avant de baisser les bras car j’avais besoin d’appeler des clients…

Des collègues m’indiquent aussi que si l’on souhaite modifier la répartition TA et TB d’un mois passé, il faut soit refaire le bulletin (ce que je ne préfère pas tenter), ou faire une régul sur 2 mois en annulant les montants entiers précédents et en les repassant le mois d’après, une simple annulation de la partie de la TB pour la repasser en TA ne suffirait pas et pourrait causer des problèmes, avez-vous eu les mêmes instructions de la pro btp ?

Le plus simple serait VRAIMENT que Silae nous laisse la possibilité mettre plusieurs périodes sur un mois...

Bonjour,

​@Pierre Henri DALAUBEIX , voir pour l’échange et éventuellement faire un ticket comme proposé par Anthony. tant que l’équipe silaé n’a pas eu une remontée concrète de la problématique, rien ne bougera, mettez le numéro de ticket et faire des relances pour faire avancer le sujet.

Angélique

re bonjour,

Merci je fais cela de suite.

Cordialement

J’ai également le meme problème et surtout le problème “il est impératif de renseigner ET de minorer le nombre de jours calendaires dans la rubrique S21.G00.53.003 code ’40’”

Bonjour,

J’ai également ce problème et j’ai pour consigne de la part de PRO BTP de:

Par ailleurs, nous attirons votre attention qu’en présence de la rubrique S21.G00.65.001 code ’200’ suspension pour Congés Payés, il est impératif de renseigner ET de minorer le nombre de jours calendaires dans la rubrique S21.G00.53.003 code ’40’.

Vous modifiez le nombre de jours de PSS dans les éléments calculés?

Avez-vous générer des réguls de DSN pour le calcul du plafond?

Delphine  

Bonjour,

J’ai la même réponse de PRO BTP

Pour l’instant nous ne faisons rien. Voici le message de PRO BTP :

Suite à une analyse de fiabilisation des déclarations sociales nominatives de l’entreprise ……..pour l'exercice 2026, nous avons constaté un écart entre le montant des cotisations déclarées et celui que nous avons calculé sur la base des éléments figurant dans vos DSN.

Cet écart résulte notamment d’une erreur de déclaration du nombre de jours de rémunération pour plusieurs de vos salariés CADRES M. C    et M. F

Ce défaut de paramétrage fausse le plafond de la Tranche 1 à retenir pour le calcul des cotisations de
retraite complémentaire Agirc-Arrco.

Nous attirons votre attention sur la nécessité de respecter le paramétrage suivant :

Nous vous invitons à corriger vos DSN 2026 et à modifier votre paramétrage pour vos futures DSN.

En cas de difficulté pour régulariser dans votre logiciel de paie, n’hésitez pas à vous rapprocher de votre interlocuteur dédié chez l’éditeur. 

Nous vous rappelons que la DSN ne peut être modifiée par nos soins et que nous ne pourrons exploiter tout autre support de déclaration.

Bonjour, 

Le plus simple serait pour moi vraiment la suppression pure et simple du mode déclaratif 🤣🤣

Je valide +++++