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Répondu

Problème de tranches prévoyance déclarée et recues par les organismes


Bonjour, 

 

Un organisme de prévoyance nous a informé avoir des problèmes de remontée via les DSN pour ce qui est des cotisations de prévoyance, notamment sur les tranches A & B. 

En effet sur le 1er trimestre nous avons déclaré seulement de la tranche A non cadre et l’organisme a recu de la tranche A non cadre et de la tranche B cadre.

 

Il nous a indiqué que ce problème était recurrent.

Avez-vous dejà eu ce problème ? 

Comment le régler ?

Meilleure réponse par Romain CHASTANG

Bonjour, 

 

Les voicis : 

 

Bonjour,

Le paramétrage semble correct
Cependant vous avez renseigné un code ducs 242 sur la fiche paramétrage, or votre salarié a un code ducs 240 donc silae ne sait pas où le mettre et le fait remonter sur votre dernière ligne soit la cadre tranche B
Donc soit vous ajoutez sur votre paramétrage CPN Ducs 242+240 ou alors si les 2 premières références contrats concernent uniquement les non-cadres vous enlevez directement ce que vous avez renseignés en CPN Ducs car au final ne sert pas (pareil pour le NC renseigné)

Bonne journée,

4 commentaires

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Bonjour, 

 

Un organisme de prévoyance nous a informé avoir des problèmes de remontée via les DSN pour ce qui est des cotisations de prévoyance, notamment sur les tranches A & B. 

En effet sur le 1er trimestre nous avons déclaré seulement de la tranche A non cadre et l’organisme a recu de la tranche A non cadre et de la tranche B cadre.

 

Il nous a indiqué que ce problème était recurrent.

Avez-vous dejà eu ce problème ? 

Comment le régler ?

Bonjour,

En règle générale c’est parce que la fiche paramétrage n’est pas correcte ou car cela remonte sur aucun contrat donc par défaut se remonte sur le tout dernier, pouvez mettre ici le paramétrage et un tableau des charges ?

Bonne journée,


Bonjour, 

 

Les voicis : 

 


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Bonjour, 

 

Les voicis : 

 

Bonjour,

Le paramétrage semble correct
Cependant vous avez renseigné un code ducs 242 sur la fiche paramétrage, or votre salarié a un code ducs 240 donc silae ne sait pas où le mettre et le fait remonter sur votre dernière ligne soit la cadre tranche B
Donc soit vous ajoutez sur votre paramétrage CPN Ducs 242+240 ou alors si les 2 premières références contrats concernent uniquement les non-cadres vous enlevez directement ce que vous avez renseignés en CPN Ducs car au final ne sert pas (pareil pour le NC renseigné)

Bonne journée,


Bonjour, 

 

Merci pour vos précisions. 

J’ai mis à jour le paramétrage et j’ai bie compris comment silae remonte les cotisations dans ces cas là. 

 

Très belle journée,