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Question

Problème dsn répartition cotisation cadre et non cadre


Bonjour,

Depuis les dsn de ce mois, je rencontre des soucis dans mes dsn prévoyance de dossier appliquant la convention du service à la personne. Nouvelle prévoyance depuis le 1er mai.
J’ai des appels et des mails des centre de cotisations qui m’indique que la dsn envoie toute la masse salariale sur le contrat cadre et en tranche C alors qu’il n’y a pas de cadre…
Je comprend pas… Pourtant mes salariés sont bien renseigné en non cadre et la fiche de paramétrage est bien renseigné.

Merci pour votre aide

 

10 commentaires

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Bonjour,

Vous avez mis les codes CPN DUCS dans votre fiche de paramétrage organisme ?

Cordialement


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  • Expert
  • September 17, 2026

Bonjour,

Depuis les dsn de ce mois, je rencontre des soucis dans mes dsn prévoyance de dossier appliquant la convention du service à la personne. Nouvelle prévoyance depuis le 1er mai.
J’ai des appels et des mails des centre de cotisations qui m’indique que la dsn envoie toute la masse salariale sur le contrat cadre et en tranche C alors qu’il n’y a pas de cadre…
Je comprend pas… Pourtant mes salariés sont bien renseigné en non cadre et la fiche de paramétrage est bien renseigné.

Merci pour votre aide

 

POurriez vous envoyer une copie d’écran de votre “saisie des organismes DSN avec paramétrage”. Si vous avez un code libellée PR2.. ou PS2.., il faut distinguer des contrats par “groupe salarié” (C ou NC) ou par “CPN DUCS (220, 243,240 etc)


 


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Il manque la partie droite on ne voit pas les codes CPN ducs


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  • Expert
  • September 17, 2026

 

Pourquoi vous avez un libellé de cotisation PX110, dans taux de cotisation PX140 ? Ce n’est pas logique à mon sens. N’y a t-il pas d’erreur? 


 


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  • Expert
  • September 17, 2026

 

Merci d’envoyer également un tableau de charge pour la prévoyance


 


Aucun aurez une idée


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  • Expert
  • September 18, 2026

Aucun aurez une idée

Bonjour,

Essayer de modifier le paramétrage ainsi

taux de cotisation : 0.9 libellé de cotisation PX110, libellé suite PX140;PX141. Répétez la même chose pour la Tranche B et C en mettant rien dans la colonne taux de cotisation.

Pour les contrat cadres (comme il n’existe pas de cadres) dans libellé de cotisations marqué INACTIF.

 

Ensuite recalculez votre dsn et vérifiez vous avec le tableau de charges . Dans la DSN vous devez y avoir une ligne avec une ligne 6576941P.

 

Bien cordialement