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Problème paramétrage


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Bonjour,

Je ne comprends pas pourquoi il y a la tranche C prévoyance déclarée sur ma DSN alors que je n’ai aucune cotisation avec la tranche C déclaré sur mon bulletin ?

 

10 commentaires

  • Connaisseur
  • August 4, 2025

Bonjour,

Il faut vérifier votre fiche paramétrage. Vous avez dû oublier de mettre les code PR sur la ligne Tranche A, B et C


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Bonjour,

Je ne comprends pas pourquoi il y a la tranche C prévoyance déclarée sur ma DSN alors que je n’ai aucune cotisation avec la tranche C déclaré sur mon bulletin ?

 

Bonjour,

Il peut être légitime de déclarer une telle base à 0.00, si votre organisme complémentaire attend autant de la Tranche A que B que C selon la Fiche de paramétrage DSN.

Même si un salarié donné n’a que de la Tranche A, individuellement sera remonté en DSN Mensuelle des bases à 0.00 en tranche B (code 13 généralement) et en tranche C (code 14 comme sur votre exemple).


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • August 5, 2025

 

Si pourtant j’ai bien mis les PR, mais l’organisme m’indique cette erreur “les données relatives au code assiette (rubrique S21.G00.79.001 ne sont pas conformes aux bases assujetties attendues que vous avez paramétré une tranche C (code assiette 14) à tort pour le personnel non cadre au lieu d'une tranche A (code assiette11)”


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Si pourtant j’ai bien mis les PR, mais l’organisme m’indique cette erreur “les données relatives au code assiette (rubrique S21.G00.79.001 ne sont pas conformes aux bases assujetties attendues que vous avez paramétré une tranche C (code assiette 14) à tort pour le personnel non cadre au lieu d'une tranche A (code assiette11)”

Cindy,

En regardant le paramétrage de cette fiche, effectivement il y a une anomalie car aucune contribution Non Cadre n’est paramétré dans la ligne “11 - Tranche A Prévoyance”; de plus, en Tranche B on retrouve un libellé tranche C “PR252.C”.

 

Pour la Tranche A, s’il s’agit du même contrat Cadre et Non Cadre, il vous faudra quand même 2 lignes distinctes pour dire :

  • 11 TrA : PR001 (en 1ère colonne) + PR010 (sur la 3ème colonne, comme actuellement) si vous utilisez les 2 libellés Cadres en cumulatif
  • 11 TrA : PR1xx ou PR2xx utilisée pour vos Non Cadres.

En Tranche B, si les 1.13M sont cumulés en PR250 et PR252, la PR250 est à laisser en 1ère colonne et la PR252 en 3ème colonne.

Pour la Tranche C, il conviendra effectivement d’ajouter “.C” pour les 2 libellés. 


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Bonjour

vous nous avez mis le paramétrage cadre, mais il semble que le problème soit sur les non cadres

pouvez vous mettre le paramétrage de la fiche et un extrait du tableau de charge (avec les taux en bout de ligne)

 

Bonne journée

 


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • August 5, 2025

J’ai désactivé le paramétrage non cadre car il n’y a aucun salarié.


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Avez vous vérifié que le taux de la PR001 est bien PR001 et non pas PR001.1.

 


  • Connaisseur
  • August 5, 2025

Bonjour,

Sur la 2eme ligne, colonne 3 vous avez indiqué PR252.C au lieu de PR252.B

Pour moi la 2e colonne doit rester vide également. retirez les 3 PR de la 2eme colonne.


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oui, exact et c’est pareil pour la PR250.C sur la 3eme ligne, par contre je ne mettrais pas .B  sur la TB juste .C sur la TC


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J’ai désactivé le paramétrage non cadre car il n’y a aucun salarié.

D’accord.

Effectivement, en plus du complément de M. GUERARD quant à la PR001.1, vous pouvez modifier la fiche selon ma précédente réponse puis tester les remontées individuelles.