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Réponse

Problème tranche B prévoyance déclenchée à tort


Bonjour à tous,

Je rencontre un problème avec un organisme de prévoyance où l’ensemble des rémunérations remontent en tranche B.

J’ai tenté en filtrant par code de cotisations dans les organismes et sans filtre également. 

J’ai aussi tenté de modifier mon paramétrage et lu les post déjà existants mais rien n’y fait. Les rémunérations remontent toujours en TB dans la DSN.

 

 

 

Auriez vous une solution à m’apporter svp ?

 

En vous remerciant par avance,

Bonne journée,

Meilleure réponse par Bénédicte ROMAN

Ce que je vous conseille de faire à ce moment là, c’est de dédoubler vos lignes pour séparer les cadres et les non cadres.

Vous aurez donc deux lignes à 2.60 de taux, libellé de cotisation pour la ligne cadre PR010, aucun libellé suite ni taux de cotisation, et dans la colonne Groupe salarié vous mettez un C.

Vous faites pour la ligne des non cadre une PR110, aucun libellé suite ni taux de cotisation, et dans la colonne Groupe salarié vous mettez un NC.

Utilisez le modèle de ma capture et éventuellement associez à vos lignes :

• les CPN DUCS (241 ETAM / 221 CADRE / 243 OUVRIERS / 260 ou 261 APPRENTI) que vous pouvez cumuler sur une même ligne avec le symbole + 

• les Groupes Salariés : Cadres = C et Non Cadre = NC

Exemple : un ETAM + un apprenti ETAM donne :

TrA : PR141 - PR141 - NC - 241+ 261 (si dossier plus de 10)

TrB : PR141.B - PR141 - NC - 241+261

 

La typologie des rubriques que vous utilisez en paie détermine la population adressée :

PR0xx = Cadre

PR1xx = Non Cadre

PR2XX = Tous

14 commentaires

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  • Ambassadeur
  • December 11, 2024

Bonjour, il faut corriger votre paramétrage

Ne mettez rien en taux de cotisation, ce que vous avez écrit dans la colonne taux doit partir dans la colonne libellé de cotisation.


Bénédicte ROMAN
Expert
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Bonjour à tous,

Je rencontre un problème avec un organisme de prévoyance où l’ensemble des rémunérations remontent en tranche B.

J’ai tenté en filtrant par code de cotisations dans les organismes et sans filtre également. 

J’ai aussi tenté de modifier mon paramétrage et lu les post déjà existants mais rien n’y fait. Les rémunérations remontent toujours en TB dans la DSN.

 

 

 

Auriez vous une solution à m’apporter svp ?

 

En vous remerciant par avance,

Bonne journée,

Bonjour,

À partir de la fiche OC dans les organismes, éditez “Tableau des charges par organisme”

Les rubriques présentent dans la dernière colonne de ce tableau sont impérativement à placer dans la colonne Taux de cotisation.

Les rubriques présentent dans la première colonne de ce tableau sont à placer dans la colonne Libellé de cotisation.

En effet, les rubtriques dans “Libellé de cotisation” ne sont pas des taux mais seulement des libellés natifs d’un code.
Par exemple, la Prev ETAM est PR141 en TrA et PR141.B en TrB.

Fiche OC

 


  • Auteur
  • Nouveau
  • December 11, 2024

Merci pour vos retour Mat et Bénédicte,

J’avais initialement tout noté en libellé de cotisation mais cela remontait également en TB, raison pour laquelle j’ai tenté de les noter en taux de cotisation.

Et si je mentionne en libellé de cotisation .A ou .B ou simplement .B, cela remonte également tout en TB.


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  • Ambassadeur
  • December 11, 2024

Ce que je vous conseille de faire à ce moment là, c’est de dédoubler vos lignes pour séparer les cadres et les non cadres.

Vous aurez donc deux lignes à 2.60 de taux, libellé de cotisation pour la ligne cadre PR010, aucun libellé suite ni taux de cotisation, et dans la colonne Groupe salarié vous mettez un C.

Vous faites pour la ligne des non cadre une PR110, aucun libellé suite ni taux de cotisation, et dans la colonne Groupe salarié vous mettez un NC.


Bénédicte ROMAN
Expert
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Ce que je vous conseille de faire à ce moment là, c’est de dédoubler vos lignes pour séparer les cadres et les non cadres.

Vous aurez donc deux lignes à 2.60 de taux, libellé de cotisation pour la ligne cadre PR010, aucun libellé suite ni taux de cotisation, et dans la colonne Groupe salarié vous mettez un C.

Vous faites pour la ligne des non cadre une PR110, aucun libellé suite ni taux de cotisation, et dans la colonne Groupe salarié vous mettez un NC.

Utilisez le modèle de ma capture et éventuellement associez à vos lignes :

• les CPN DUCS (241 ETAM / 221 CADRE / 243 OUVRIERS / 260 ou 261 APPRENTI) que vous pouvez cumuler sur une même ligne avec le symbole + 

• les Groupes Salariés : Cadres = C et Non Cadre = NC

Exemple : un ETAM + un apprenti ETAM donne :

TrA : PR141 - PR141 - NC - 241+ 261 (si dossier plus de 10)

TrB : PR141.B - PR141 - NC - 241+261

 

La typologie des rubriques que vous utilisez en paie détermine la population adressée :

PR0xx = Cadre

PR1xx = Non Cadre

PR2XX = Tous


Frédéric SALINGARDES
Connaisseur

Bonjour à tous. 

J’ai besoin de votre aide. 
Nous avons des dossiers où la prévoyance est chez AG2R. 
Et pour nos cotisations non cadres, nous n’avons que de la tranche A pour nos salariés. Mais chez eux, cela remonte toujours en Tranche B…
Et derrière, nous devons faire le point tous les trimestres. 
Je vous mets l’extrait du paramétrage… Et j’aimerai votre aide pour que nous n’ayons plus ce genre de problème à l’avenir. 

 

Un grand merci de votre aide !


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  • Ambassadeur
  • April 24, 2025

Bonjour,

Vous avez effectivement une erreur de paramétrage. Le Libellé de cotisation pour la TRB est PR170.B et le taux PR170. Vous le verrez normalement sur votre tableau des charges : ce qui est dans la colonne de gauche est à reporter dans Libellé de cotisation et à droite dans Taux de cotisation.


Benjamin ABITBOL
Expert
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Bonjour,

J’ai un problème, le paramétrage de ma fiche de paramétrage à l’air bon, les taux de cotisations aussi, mais je ne comprend pas pourquoi en DSN ça me calcul une cotisation Cadre alors que j’en ai pas au sein de la société… Dans les fiches salariés ils sont bien tous en non cadres

Merci d’avance


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  • Ambassadeur
  • April 25, 2025

Bonjour,

Pareil qu’au dessus, vérifiez si la PR140.B est le libellé ou le taux de cotisation. Ce n’est peut-être pas dans la bonne colonne.


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  • Explorateur
  • September 12, 2025

Bonjour,

 

Même souci que cité précédemment...AG2R me dit que c’est un pb chez SILAE et qu’il faut faire une demande..

Mon paramétrage me paraît correct.

Je n’ai que du NC.

 

 


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mais la DSN vous l’affecte à quel contrat ?

A la derniere ligne de votre fiche ? Auquel cas ca veut dire que le logiciel n’a pas retrouvé les libellés cotisations.

 

Modifiez vos libellés. Faites F4 sur la premiere ligne, dans libellé de cotisation et indiqué PR140 et PR142. Vous aurez deux lignes distinctes.
Faites pareil pour la TB.
 

Mais surtout vérifiez dans la DSN le motant affecté à chaque contrat et modifiez jusqu’à être correct.


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  • Explorateur
  • September 12, 2025

De cette manière-là alors.

 

11 2.56 PR140 NC 240

13 2.56 PR140.B NC 240

13 2.56 PR142.B NC 240

13 2.56 PR142 NC 240

 

L’image ne passe pas pour le moment donc je ne peux pas en mettre

 

 

 


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Supprimez les filtres sur code CPN DUCS s’ils ne servent pas à filtrer.
C’est un coup à avoir un salarié en CPN DUCS 241 qui se retrouve en erreur.

 

Regardez simplement si, sur votre DSN, le montant associé à chaque ocntrat est bien correct.
 

 


  • Connaisseur
  • December 5, 2025

Bonjour,

comment avez-vous fait? 

j’ai exactement le même souci chez AG2R avec la tranche B.

Merci d ‘avance  pour votre retour,