Bonjour !
J’ai un souci concernant la base assujettie dans une DSN client MSA.
J’ai un code 14 : base assujettie tranche C
A la place de code 11 : base assujettie tranche A
Je ne l’explique pas et l’organisme me demande de corriger et régulariser.
Je ne vois pas pourquoi SILAE me place la base en tranche C dans la DSN.
Quelqu’un a-t-il eu ce cas svp ? Et quelle solution ?
Merci d’avance et bonne journée !
Meilleure réponse par Solène HARDY
Bonjour,
J’ai trouvé ! Dans la fiche de paramétrage, pour le CPCEA (GX110, GX120, GX130), il ne faut remplir que la colonne Libellé de cotisation et laisser vide la colonne Taux de cotisation. Sinon, il classe la TrA en TrC !
Il faut ensuite régulariser en négatif ce qui a été déclarer en TrC du coup et repasser en positif pour que cela se déclare bien en TrA.
Bonne journée !
Bonjour,
J’ai trouvé ! Dans la fiche de paramétrage, pour le CPCEA (GX110, GX120, GX130), il ne faut remplir que la colonne Libellé de cotisation et laisser vide la colonne Taux de cotisation. Sinon, il classe la TrA en TrC !
Il faut ensuite régulariser en négatif ce qui a été déclarer en TrC du coup et repasser en positif pour que cela se déclare bien en TrA.
Bonne journée !
+1Bonjour,
J’ai trouvé ! Dans la fiche de paramétrage, pour le CPCEA (GX110, GX120, GX130), il ne faut remplir que la colonne Libellé de cotisation et laisser vide la colonne Taux de cotisation. Sinon, il classe la TrA en TrC !
Il faut ensuite régulariser en négatif ce qui a été déclarer en TrC du coup et repasser en positif pour que cela se déclare bien en TrA.
Bonne journée !
Bonjour,
cela marche pas pour moi.
Bonjour,
Pour ma part, j’ai paramétré comme suit et je n’ai aucun problème :
Bonjour,
J’avais paramétré comme vous et j’avais une erreur ! Bizarre ;-)
Bonne journée !
Bonjour,
J’ai trouvé ! Dans la fiche de paramétrage, pour le CPCEA (GX110, GX120, GX130), il ne faut remplir que la colonne Libellé de cotisation et laisser vide la colonne Taux de cotisation. Sinon, il classe la TrA en TrC !
Il faut ensuite régulariser en négatif ce qui a été déclarer en TrC du coup et repasser en positif pour que cela se déclare bien en TrA.
Bonne journée !
Bonjour,
cela marche pas pour moi.
Merci cela a fonctionné pour moi aussi.
Bonjour,
J’ai eu le même problème de avril à septembre 2024.
Ce mois-ci, lorsque j’ai calculé ma DSN, j’ai coché “régul” des mois concernés.
Et ça régularise tout seul : ça annule la tranche C de chaque mois et ça met la tranche A à la place.
Bonne journée.
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