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REGUL BASES NEGATIVES AGIRC ARRCO


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Bonjour,

 

j’ai un dossier MSA sur lequel je dois faire une régul sur une salariée. Celle-ci est en arrêt maladie depuis plus d’un an et l’entreprise reverse des IJ PREVOYANCE.

A la reprise du dossier en février 2024, j’ai retraité les IJ PREV en les soumettant à tort à cotisations.

En mars, j’ai retraité les IJ PREV de février en les déduisant d’un brut à 0 ( pour les reverser en net). J’ai ainsi créé une base négative qui a été rejetée par la retraite complémentaire qui a retenu des bases à 0 et me demande donc des blocs de régularisations.

 

Mon problème est le suivant:

selon le récap de paie, la salariée a une base cumulée de cotisations retraite complémentaire à 0

les cotisations ont été payées en février 2024 sur une base de 474.24 €, soit 58.38 €

si j’effectue des blocs de régularisations sur mars en mettant les bases 02 et 03 à +474.24 (pour annuler en différentiel mes bases négatives 02 et 03 à -474.24), cela ne va pas pour autant régler le problème de la cotisation payée en février 2024 et qui n’est pas due.

Merci pour vos retours.

Bonne journée à tous

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