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Question

Régul cotisations organisme résilié


Bonjour, 

Sur un dossier nous avons un salarié qui a cotisé à la mutuelle, sans qu’il en soit affilié, d’octobre 2025 à janvier 2026.

Nous souhaitons donc lui faire une régularisation.

Cependant, nous sommes sur SILAE que depuis janvier 2026. Et en plus l’entreprise a changé d’organisme en février 2026.

J’ai donc fait une regul comme ci dessous avec le code PR289 de l’ancien organisme, mais j’ai quand même un doute si ca va bien passer en DSN ?!

et voila à quoi ressemble mon tableau des charges : 

Avez vous déjà eu ce cas ? 

Merci d’avance

3 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • June 10, 2026

Bonjour, je n’ai pas encore eu le cas. vous avez bien associé la période, tentez en test la DSN et vous verrez le retour,


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • June 10, 2026

Bonjour,

Non ça ne passera pas. Vous devez paramétrer l’organisme dans la fiche des organismes et lui affecter la PR289


  • Auteur
  • Nouveau
  • June 10, 2026

@Mat je l’avais fait mais oui je ne comprends pas pourquoi ca ne me met pas le nom de l’organisme dans le tableau des charges