Skip to main content
Répondu

REGUL DSN PLAFOND SECURITE SOCIALE


Forum|alt.badge.img+2

Bonjour,

En février 2025, le PSS d’un salarié a été modifié manuellement.
Le montant initialement indiqué comportait une erreur, que j’ai régularisée sur le PSS de décembre 2025, lorsque j’ai relevé l’anomalie.

L’URSSAF m’indique qu’il est nécessaire de corriger les plafonds mois par mois. Cependant, au niveau annuel, mes montants plafonnés et déplafonnés sont conformes à leurs valeurs.

Pourriez-vous m’indiquer quel bloc de régularisation en DSN je peux utiliser afin de modifier les plafonds de février et décembre 2025 sans devoir refaire les bulletins de salaire ?
Je pense au bloc S21.G00.78 – Base assujettie – Assiette brute plafonnée, mais je souhaite confirmer cette option.

Certains ont déjà effectué ce type de régularisation ?

Merci d’avance pour vos retours,

Sylvaine

Meilleure réponse par Johanna33

Bonjour,

Malheureusement, la modification du plafond ne sera pas uniquement liée au bloc 78, cela demandera également la modification des blocs 79 et 81 qui en découleront (cotisations retraite, prévoyance ...).

A mon sens, le plus simple serait d’effectuer une copie de dossier, de recalculer le bulletin de Février 2025 avec le bon plafond mensuel calculé et de calculer une DSN fictive sur le mois suivant permettant à SILAE d’analyser la différence entre la DSN initiale et la DSN recalculée.

Cela vous génèrera les blocs de régul nécessaires (en données agrégées - DA et données individuelles - DI) avec les bons montants (négatifs ou positifs) à indiquer.

Il faut absolument qu’il y ait une cohérence entre les DA et DI sinon cela reviendra de nouveau en anomalie.

Cela reste fastidieux mais je pense que ce sera la solution la plus simple pour vous.

Belle journée,

Cordialement,

6 commentaires

Bonjour,

J’ai exactement le même souci, avez vous eu une réponse de SILAE?

Cordialement,


Forum|alt.badge.img+2
  • Auteur
  • Connaisseur
  • March 5, 2026

Bonjour,

J’ai exactement le même souci, avez vous eu une réponse de SILAE?

Cordialement,

Bonjour, j’ai fait une demande à Silaé le 19/02 et je n’ai toujours pas de retour non...


Johanna33
Connaisseur
Forum|alt.badge.img
  • Connaisseur
  • March 5, 2026

Bonjour,

Le plafond calculé par l’URSSAF est comparé avec le bloc 53 (relatif à l’activité du contrat) et plus particulièrement le nombre de jours calendaires et la quotité de travail (temps plein ou temps partiel), tout est cohérent de ce côté là en DSN ?

Cordialement,


Forum|alt.badge.img+2
  • Auteur
  • Connaisseur
  • March 5, 2026

Bonjour,

Le plafond calculé par l’URSSAF est comparé avec le bloc 53 (relatif à l’activité du contrat) et plus particulièrement le nombre de jours calendaires et la quotité de travail (temps plein ou temps partiel), tout est cohérent de ce côté là en DSN ?

Cordialement,

Bonjour, pour mon cas, le nombre de jours calendaires est correct. En revanche le plafond de février a été modifié mais avec une mauvaise valeur. Quand j’ai reprise le dossier, j’ai voulu régulariser en modifiant le plafond de décembre, la valeur étant annuelle. Mais cela ne convient pas à l’URSSAF...


Johanna33
Connaisseur
Forum|alt.badge.img
  • Connaisseur
  • Réponse
  • March 5, 2026

Bonjour,

Malheureusement, la modification du plafond ne sera pas uniquement liée au bloc 78, cela demandera également la modification des blocs 79 et 81 qui en découleront (cotisations retraite, prévoyance ...).

A mon sens, le plus simple serait d’effectuer une copie de dossier, de recalculer le bulletin de Février 2025 avec le bon plafond mensuel calculé et de calculer une DSN fictive sur le mois suivant permettant à SILAE d’analyser la différence entre la DSN initiale et la DSN recalculée.

Cela vous génèrera les blocs de régul nécessaires (en données agrégées - DA et données individuelles - DI) avec les bons montants (négatifs ou positifs) à indiquer.

Il faut absolument qu’il y ait une cohérence entre les DA et DI sinon cela reviendra de nouveau en anomalie.

Cela reste fastidieux mais je pense que ce sera la solution la plus simple pour vous.

Belle journée,

Cordialement,


Forum|alt.badge.img+2
  • Auteur
  • Connaisseur
  • March 5, 2026

Bonjour,

Malheureusement, la modification du plafond ne sera pas uniquement liée au bloc 78, cela demandera également la modification des blocs 79 et 81 qui en découleront (cotisations retraite, prévoyance ...).

A mon sens, le plus simple serait d’effectuer une copie de dossier, de recalculer le bulletin de Février 2025 avec le bon plafond mensuel calculé et de calculer une DSN fictive sur le mois suivant permettant à SILAE d’analyser la différence entre la DSN initiale et la DSN recalculée.

Cela vous génèrera les blocs de régul nécessaires (en données agrégées - DA et données individuelles - DI) avec les bons montants (négatifs ou positifs) à indiquer.

Il faut absolument qu’il y ait une cohérence entre les DA et DI sinon cela reviendra de nouveau en anomalie.

Cela reste fastidieux mais je pense que ce sera la solution la plus simple pour vous.

Belle journée,

Cordialement,

D’accord, je vous remercie pour votre retour. Je vais tenter la manipulation.

Belle journée,