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Régularisation cotisation AGIRC ARCCO


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Bonjour, 

 

J’ai eu un soucis sur un dossier concernant les DSN. Mon client s’est inscrit au TESE sur le mois de septembre et octobre 2024, ce qui a bloqué nos DSN envoyées depuis silae puisque les déclarations existe déjà (DSN TESE). Nous avons réussi à ce que l’URSSAF intègre nos DSN par contre au niveau de la retraite cela est plus compliqué car il me demande de faire une régularisation en DSN sur mars 2025. Pour information depuis janvier 2025 il n’y a plus de salariés, je fais donc des DSN à néant. 

Pour moi on ne peut pas renvoyer les DSN de septembre et octobre. Comment faire? J’avais pensé passer par le module Régularisation manuelle cotisations AGRIC ARRCO mais cela se fait quand période de montage.

Avez vous une solution? 

Je vous remercie.

Bien cordialement,

9 commentaires

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@Anthony Petit Auriez vous une idée de comment procéder ? 

Bien cordialement,


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • March 19, 2025

Bonjour,

Il faudrait je pense passer par des régularisations manuelles.

Fates une demande à notre assistance pour qu’il vous aide sur cette procédure et sur les blocs à rajouter pour la régularisation.

Réaliser des régularisations sur une DSN


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Bonjour

Nous avons eu ce problème avec la MSA et les TESA de nos clients. Nous avons dû indiquer dans l’organisme MSA un fractionnement DSN. Peux être faut-il pour les TESE procéder également de la même manière.


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Bonjour, 

 

Oui c’est ce que nous avons pensé mais malheureusement il me semble qu’il faut le prévoir avant et le TESE a envoyer la DSN sans mettre de fractionnement…

 

Bien cordialement,


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  • Explorateur
  • September 10, 2025

Bonjour,

Nous rencontrons également la même problématique, comment avez vous pu intégrer vos régularisations manuelles pour la retraite puisqu’on ne peut pas utiliser le module “régularisation manuelle DSN” ?
Merci d’avance pour votre retour 

Bien cordialement


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • September 10, 2025

Bonjour, 

Quel est votre problématique exactement ? 

Avez vous déjà envoyé des DSN ? Les DSN ont elles été acceptée ou pas ? 

Je vous remercie.

Bien cordialement,

 


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  • Explorateur
  • September 10, 2025

Nous avons exactement le même problème que vous, lors de la reprise d’un nouveau dossier, notre DSN de janvier 2024 a été refusée car le dossier était en TESE mais nous ne le savions pas (il n’y avait pas de salarié sur 2023), nous avons pu régulariser l’Urssaf mais pour la retraite on nous demande des blocs de régularisation.

Comment avez vous fait de votre côté ?

Merci d’avance pour votre retour,

Bien cordialement


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  • Auteur
  • Connaisseur
  • September 10, 2025

Donc si votre DSN a été refusée, dans ce cas il faut dans un premier temps : 

  1. Vérifier que la DSN de 01/24 est bien présente dans l’historique,
  2. Supprimer votre DSN non accepté de janvier 2024,
  3. Quand vous ferez votre prochaine DSN, avant le calcul vous ferez option de calcul de la DSN et vous cocherez 01/24,
  4. Dans votre DSN remonteront les régularisations. 
  5. Si vous en souhaitez pas que les régularisations d’URSSAF, de mutuelle, de prévoyance apparaissent il faudra alors supprimer à la main les blocs. Par exemple pour l’URSSAF : bloc 22 et bloc 23

J’espère avoir été clair. 

Bon courage et bonne journée.


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  • Explorateur
  • September 10, 2025

Oui c’est très clair, merci beaucoup 🙂