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Régularisation de prévoyance, contrat non remonté


AURELIE HAVARD
Expert
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Bonjour,

Mon client avait fait une erreur dans le paramétrage de sa fiche DSN en ce qui concerne le contrat de prévoyance non cadre.

La conséquence de tout ça, rien n’est remonté en DSN alors que tout est correct sur les bulletins.

 

A ce jour j’ai rectifié le paramétrage et tout est ok pour les DSN à venir.

Pour régulariser, j’ai tenté de cocher les options de régularisation pour que mes blocs de prévoyance soient ajoutés en DSN, mais cela n’a aucun effet.

Ai-je oublié quelque chose pour que la régularisation remonte dans ma DSN ou est-ce que cela ne fonctionne tout simplement pas ?

Merci,

6 commentaires

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Bonjour,

Si les dates de validité sont OK pour vous en Fiche DSN paramétrée(s) dans SILAE et si les libellés de cotisations sont historiquement les mêmes sur les bulletins, ces “options de calcul DSN” devraient permettre la régularisation de remontée des contrats en DSN Mensuelle.

 

S’il n’y a pas d’écart de montant, il n’y aura pas de bloc “S21.G00.20 - Versement” à déclarer.


AURELIE HAVARD
Expert
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  • Auteur
  • Expert
  • September 22, 2025

Les dates sont OK, les libellés de cotisations n’ont pas bougé car les bulletins sont restés les mêmes.

Pour autant, rien ne remonte dans la DSN.

Voilà le paramétrage de mon client avant 

Et voilà après correction :

J’ai juste rajouté le .B dans le taux de cotisation. Et ce sont ces 2 lignes qui ne remontaient pas en DSN 

 

J’ai bien vérifier en DSN, les salariés concernés par ce contrat n’ont rien en DSN et cela se voit sur le paiement généré en DSN qui est différent du tableau de cotisations du mois…

 


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Les dates sont OK, les libellés de cotisations n’ont pas bougé car les bulletins sont restés les mêmes.

Pour autant, rien ne remonte dans la DSN.

Voilà le paramétrage de mon client avant 

Et voilà après correction :

J’ai juste rajouté le .B dans le taux de cotisation. Et ce sont ces 2 lignes qui ne remontaient pas en DSN 

 

J’ai bien vérifier en DSN, les salariés concernés par ce contrat n’ont rien en DSN et cela se voit sur le paiement généré en DSN qui est différent du tableau de cotisations du mois…

 

Après correction, pouvez-vous tester en mettant : 

  • soit PR141 dans les 2 colonnes de la 1ère ligne, à l’image de ce que vous avez laissé pour la Tranche B
  • soit, pour chacune des 2 lignes, mettre les libellés uniquement en 1ère colonne.

AURELIE HAVARD
Expert
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  • Auteur
  • Expert
  • September 22, 2025

Eh bien malgré les 2 solutions, rien ne remonte en DSN.

 

Je vais envoyer un ticket au support en croisant les doigts pour avoir un retour pas trop tardif … 

Merci de vos réponses ​@Jérémie GRAMFORT

 


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Eh bien malgré les 2 solutions, rien ne remonte en DSN.

 

Je vais envoyer un ticket au support en croisant les doigts pour avoir un retour pas trop tardif … 

Merci de vos réponses ​@Jérémie GRAMFORT

 

Malgré les “options de calcul DSN” et les derniers tests, cela vous génère l’info ci-dessous ?

Au niveau global cela n’est pas choquant, s’agissant du même contrat, mais au niveau nominatif/individuel il conviendra donc d’avoir ces réguls antérieures entre TA et TB.

 

Oui, j’espère que le support SILAE pourra vite régler votre cas.

Je vous en prie.


AURELIE HAVARD
Expert
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  • Auteur
  • Expert
  • September 22, 2025

Oui j’ai ce message avec les derniers tests effectués (j’ai testé vos 2 paramétrages).

J’ai été vérifié dans la DSN et effectivement aucunes lignes liées aux mois de régularisation ne remontent.

 

Merci