Bonjour,

En novembre 2023, nous avons constaté que suite à un changement de SIRET qui nous a été transmis tardivement, 2 DSN ont été enregistrées pour le mois d’octobre 2023.

Nous avons procédé à l’annulation de la DSN d’octobre au mois de novembre selon la procédure prévue par Silae, ce qui a semblé fonctionner.

Toutefois, nous sommes alertés ce jour par l’AGIRC ARRCO car un salarié a une date de sortie (en 2020) dans cette DSN rectificative, ce qui cause des erreurs dans les bases de calcul.

Il faudrait donc régulariser une DSN qui servait de régularisation, sans toutefois l’annuler.

Avez-vous déjà rencontré ce problème ?

Je vous remercie,