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Question

Régularisation DSN Congé maternité


Bonjour à tous, 

Je souhaite régulariser un congé maternité qui n’a pas du tout été déclaré. J’ai récupéré le dossier en janvier 26 et importé les DSN depuis 2023, le congé mat aurait dû commencé a être déclaré en novembre 25 déjà. J’ai voulu régulariser en mai en remettant les absences maternité et je pensais que ça recalculerai bien les cotisations mais au lieu de ça, ça m’a créé une DSN erronée avec des assiettes négatives et l’URSSAF retoque. On me demande de régulariser avec un bloc de régularisation rattaché à la période correspondante. Quelle est la meilleure manière de faire ? Faut-il supprimer tous les bulletins depuis Janvier ? Comment puis-je faire pour les bulletins de Novembre et Décembre qui étaient traités par l’autre cabinet ? 

Merci beaucoup par avance pour votre retour !!

2 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • August 10, 2026

Bonjour, vous ne pourrez pas revenir sur les BS faits par l’ancien cabinet. je ne sais pas faire de rattachement (un peu facile pour l’URSSAF de demander cela...)

il faudra utiliser le profil INITNBJM dès janvier 2026.

je conseille de refaire les BS depuis janvier 2026 en fonction de la CCN. vous ne pouvez pas mettre ce congé sur un même BS, toutes les bases, seront faussées, c’est de la subro ou pas? bien enregistrer tous les BS pour faire l’acompte du salaire versé sur le mois concerné. l’attestation de salaire a été faite ou pas? si non, à faire sur net entreprises. bon courage

 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • August 10, 2026

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