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Répondu

Régularisation DSN de + d'1 an


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Bonjour,

dans un dossier, nous devons régulariser des paies et donc des DSN depuis le mois de Juin 2023, pour la MSA.

Nous avons effectué des DSN test pour Juin 2023 et demandé à la MSA si elle les recevait.

La MSA nous dit ne recevoir aucun flux.

Comment devons-nous procéder dans cette situation SVP ?

Une demande a été faite à l’assistance, mais sans succès jusqu’à présent …

Merci à vous !

Meilleure réponse par Anthony Petit

Je pense que là, il faut vous rapprocher de la MSA pour savoir comment faire.

Peut être calculer les DSN à néant tout le long, calculer les bulletins jusqu’à aujourd’hui, et sur la prochaine DSN faire une régularisation des périodes antérieures.

Ou alors générer les DSN en Edi sans les envoyer, et les envoyer à la MSA pour qu’ils les traitent manuellement

8 commentaires

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Bonjour,

@Anthony Petit une idée pour solutionner cela ?

Merci à vous.


Anthony Petit
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  • Community Manager
  • October 11, 2024

Bonjour,

Il faudrait voir les détails sur votre suivi web, je n’ai pas d’autres détails qui remontent sur le dossier.

 


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@Anthony Petit 

voici ce qui est indiqué.

 


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • October 11, 2024

A priori il n’est pas possible d’envoyer des DSN au delà de 12 mois.


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@Anthony Petit quelle est donc la solution déclarative ?

Merci à vous.


Anthony Petit
Community Manager
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  • Community Manager
  • Réponse
  • October 11, 2024

Je pense que là, il faut vous rapprocher de la MSA pour savoir comment faire.

Peut être calculer les DSN à néant tout le long, calculer les bulletins jusqu’à aujourd’hui, et sur la prochaine DSN faire une régularisation des périodes antérieures.

Ou alors générer les DSN en Edi sans les envoyer, et les envoyer à la MSA pour qu’ils les traitent manuellement


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Merci !


Bonjour ​@Anthony Petit ,

 

Pour une demande de remboursement URSSAF (prescription de 3 ans) soit dans notre cas depuis 10.2022, en DSN cela ne reprend que depuis décembre 2024…

 

Sauf que l’urssaf a bien précisé qu’il leur fallait des blocs régularisation et là je me retrouve bloquer depuis 10.2022. (ce qui est le cas de beaucoup d’organismes d’ailleurs, ils refusent bien souvent les régularisations manuelles)

 

J’ai ouvert un ticket à l’assistance si c’est possible d’avoir un retour rapidement….

 

Mais il serait bien dans ce cas de prévoir une solution pour des régularisations plus lointaines….

 

Cordialement,