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Question

Régularisation DSN manuelle taux accident de travail


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Bonjour, 

Je dois réaliser une régularisation manuelle concernant le taux d’accident de travail d’un salarié sorti des effectifs le mois d’avant, il n’est donc plus présent dans la DSN dans laquelle je dois effectuer une régularisation.

Lorsque je souhaite ajouter le bloc S21.G00.23 voici ce que j’ai:

Et il m’ai impossible de mettre des valeurs dans les lignes insérées:

Et je n’arrive pas à les insérer par un autre moyen que celui ci-dessus.

Avez-vous une solution ?

En vous remerciant par avance.

Bonne journée.

8 commentaires

Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • March 30, 2026

Bonjour,

Il faut créer un bulletin post emploi pour le salarié sorti


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  • Auteur
  • Explorateur
  • March 30, 2026

Bonjour,

Il faut créer un bulletin post emploi pour le salarié sorti

Bonjour, 

Je l’ai déjà fait, mais le bulletin étant vide, le salarié n’apparaît pas dans les lignes de la DSN.


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • March 30, 2026

Créez une prime à un euro pour déclencher des cotisations, régularisez ensuite votre taux AT, supprimez la prime : est-ce que vous avez encore des erreurs ?


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  • Auteur
  • Explorateur
  • March 30, 2026

Créez une prime à un euro pour déclencher des cotisations, régularisez ensuite votre taux AT, supprimez la prime : est-ce que vous avez encore des erreurs ?

L’URSSAF me demande de faire une régularisation manuelle dans les blocs de la DSN.

J’ai déjà fait la régularisation sur son bulletin de février et c’est suite à celle ci qu’il me demande la régul manuelle.


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • March 30, 2026

Régul manuelle ne veut pas dire à la main sans passer par bulletin de salaire.

Est-ce que l’URSSAF veut que vous interveniez sur les blocs individuels ou seulement les CTP ?


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  • Auteur
  • Explorateur
  • March 30, 2026

Régul manuelle ne veut pas dire à la main sans passer par bulletin de salaire.

Est-ce que l’URSSAF veut que vous interveniez sur les blocs individuels ou seulement les CTP ?

Ils veulent un “nouveau bloc de régularisation”


Mat
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • March 30, 2026

Ce qui ne veut rien dire : soit il faut toucher aux données individuelles, soit seulement au CTP


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  • Auteur
  • Explorateur
  • March 30, 2026

Ce qui ne veut rien dire : soit il faut toucher aux données individuelles, soit seulement au CTP

C’est noté, merci pour votre aide, je vais contacter l’URSSAF pour indiquer que le salarié est sorti des effectifs et que je ne peux pas faire régularisation dessus.

Bonne journée à vous.