Skip to main content
  • j'ai effectué une régularisation de la taxe formation continue en décembre, suite a erreur de paramétrage (taxe à 0.59% au lieu de 1%)

    J'ai effectué cette régularisation pour tous les salariés, de 2022 et 2023, inclus les salariés qui avaient quitté l'entreprise.
    De fait, l'AGIRC-ARCCO me fait un retour en m'indiquant qu'ils ont des erreurs sur les déclarations de salaires des salariés ayant quitté l'entreprise pour 2023…. En effet, j'ai vérifié, pour tous les salariés (inclus ceux de 2022), le salaire incluant leur solde de tout compte a été supprimé de la base de calcul déclaré. Du coup, l'argic arcco ne prend plus en compte le bon salaire pour les salariés ayant quitté l'entreprise…. et l'écart correspond au salaire de solde de tout compte.

     Que dois je faire ?? une idée ?
    J’ai envoyé ma demande à silae Assistance il y a un mois et je n’ai toujours pas de retour, je sais bien qu’on ne doit pas faire de doubler dans les “bonnes pratiques” mais… 

    or l’ARCOO veut une régularisation sur les paies de février. Je suis en mode “désespoir”

Bonjour,

Après vérification, votre demande a été prise en charge par notre équipe.

Pour la communauté, voici la réponse apportée :
Je vous invite à vérifier dans la visualisation DSN, les blocs 78 qui se sont annulés et pour corriger, il convient de calculer un BS post emploi pour les salariés sorties et cocher le mois concernés dans l'option de calcul.


Commenter