Bonjour,
Avant tout, il faudra vous rapprocher de la caisse de retraite, pour savoir, s’il sera possible de faire les régules sur le nouveau siret et pour cela , il faudra insérer les blocs de régules 78
pour intégrer manuellement un bloc 78 il convient :
- d'activer la méthode 111
- de calculer la DSN, cliquer droit sur la ligne DSN, et sélectionner "modifier la DSN"
- trouver le salarié concerné et repérer le premier bloc 78 qui apparaît pour ce salarié
- se mettre sur la ligne précédent ce bloc 78 et cliquer droit pour sélectionner "ajouter une ligne après". Le faire autant de fois que de lignes nécessaires.
- renseigner les blocs
- sauver
Il convient de ne pas recalculer la DSN sinon vos modifications seront perdues.
La structure d'un bloc 78 est ainsi :
S21.G00.78.001 : 02 pour une base plafonnée ou 03 pour une base déplafonnée
S21.G00.78.002 : date du premier jour du mois concerné. Exemple : 01012021
S21.G00.78.003 : date du dernier jour du mois concerné : 31012021
S21.G00.78.004 : base. Exemple : 9600.00 (toujours mettre une double décimale)
S21.G00.78.006 : numéro de contrat lors de la période ciblée.
Pour chaque mois, deux blocs doivent être effectués par salarié, l'un pour la base plafonnée, l'autre pour la base déplafonnée. Pour un salarié sorti si vous en avez, il convient de faire un bulletin post emploi à 0 (ce bulletin n'est pas facturé) ce qui permet d'intégrer le salarié à la période actuelle.
Je vous invite à consulter à partir de la page 36 de ce document pour bien repérer la constitution des blocs et leur place :
https://www.agirc-arrco.fr/wp-content/uploads/2023/12/Aide-a-la-codification_AA_CT2024_v2.pdf
Si ce n’est pas possible de le faire sur le nouveau siret, il vous faudra rouvrir l’ancien siret et faire les régules sur ce dernier.
