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Bonjour,

je me retrouve avec un cas particulier de régularisation de la quotité de travail.

Il s’agit d’un salarié qui vient en CDD de temps en temps. Il est présent en CDD sur 12/2024 et 01/2025 contrat 00005. Le dossier sort du cabinet, on doit donc tout faire sur 12/2024.

Il faut régulariser 01/2023 sur laquelle sa quotité est à 0, le contrat est le 00001 et 04/2023 la quotité est à 0 aussi mais c’est un autre contrat 00002.

A part devoir faire les régularisations à la main je ne vois pas de solution automatique.

Une régularisation sur un même contrat en cours, pas de soucis, un salarié sorti sur lequel on peut faire un bulletin post-emploi pour l’avoir dans la DSN puis faire le bloc de régul OK aussi, mais là je ne vois pas, je ne peux pas faire de bulletin post-emploi et en plus j’ai 2 anciens contrats à régulariser.

Tout faire à la main ligne par ligne, je saurais faire, mais j’aimerais éviter.

J’ai aussi essayer de passer par les emplois archivés, mais je n’ai pas 01/2023, j’ai testé sur 04/2023 en modifiant certains éléments (cas particulier “salarié non mensualisé” par exemple), j’ai calculé la DSN avec option de calcul, mais ça ne donne rien.

Si quelqu’un connaît une solution “miracle” 😆

Bonne journée.

bonjour

 

un peu d’infos avec la base de connaissance dsn pour les blocs concernés : https://net-entreprises.custhelp.com/app/answers/detail_dsn/a_id/2391

 

Mais c’est peut être le bloc 53 qui sera concerné par la modification ; dans ce cas là il y a un bloc 53 pour le travail rémunéré sur le mois, un bloc 53 pour déclarer de l’absence non rémunérée et un bloc 53 pour déclarer le nombre de jours calendaires rémunérés.

Vous pouvez vous inspirer de vos DSN et regarder la typo des blocs.

 

Le bulletin de salaire doit être modifié ou pas ? 

Si c’est un mauvais déclaratif du fait du client il est impératif de les sensibiliser …

 

Je n’ai pas eu l’occasion de tester les blocs de régul sur ce sujet

bon courage


Bonjour,

 

Il faut faire un bloc de régul dans la DSN avec rattachement de la période.

Bon courage.

Cordialement


Je vous remercie, mais je sais ce qu’il faut faire au niveau des blocs de régul, mon problème est que je ne vois pas de solution “automatique” pour au minimum retrouver dans ma DSN les informations correspondant aux périodes concernées.

S’il n’y a pas de solution, ça signifie que je vais devoir mettre à la main, ligne par ligne, tous les blocs S21.G00.40 et ceux qui restent obligatoires pour les deux périodes qui doivent être régularisées.

Quand on peut faire un bulletin post-emploi, le salarié est inséré dans la DSN automatiquement, il ne reste que le bloc de régul à ajouter, dans mon cas je ne peux pas faire de post-emploi, le salarié est présent sur décembre pour un CDD de 2 mois, SILAE ne propose pas le bulletin post-emploi, même en remontant sur les périodes qui concernent les contrats à régulariser.


Bonjour,

Oui effectivement vous devez les régularisations ligne par ligne pour tous les blocs.

Bon courage.

Cordialement


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