Bonjour, en septembre 2023, l'entreprise a changé de SIRET. Une DSN a été faite sur l'ancien SIRET (information tardive) et refaite sur le nouveau SIRET car rejet de l'Urssaf (SIRET fermé). Les cotisations retraite ont été prélevées 2 fois. L'organisme me demande de faire une régularisation de 09/2023, en négativant les bases retraites pour les salariés concernés (certains ne font plus partie des effectifs). Comment puis-je faire une régularisation sur un siret fermé. Pour précision, les paies étaient traitées sur un autre logiciel. Merci
Réponse
regularisation retraite sur siret fermé
- Connaisseur
Meilleure réponse par LTH
Bonjour,
Vous pouvez effectuer la régularisation des blocs sur votre SIRET actuel, cela ne pose pas de problème. L’important est de reprendre le bon numéro contrat par salarié.
Vous devrez insérer des blocs S21.G00.78.XXX avec une base plafonnée et une déplafonnée
- Connaisseur
- Réponse
Bonjour,
Vous pouvez effectuer la régularisation des blocs sur votre SIRET actuel, cela ne pose pas de problème. L’important est de reprendre le bon numéro contrat par salarié.
Vous devrez insérer des blocs S21.G00.78.XXX avec une base plafonnée et une déplafonnée
- Connaisseur
bonjour,
Peut-on procéder de la même manière pour une régul du PAS ? siret fermé suite à changement d’adresse. Le PAS n’étant pas une cotisation...
J’ai constaté que l’on ne pouvait pas insérer un bloc S21.G00.20. “DGFIP”
On me demande de saisir le montant à annuler en négatif de la DSN en doublon. Comment faire ?
merci pour votre aide
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