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Question

Régularisation taux AT Gardien d'immeuble changement code de cotisation


Bonjour,

J’ai effectué une régularisation de taux AT sur un bulletin post-emploi d’une gardienne d’immeuble et dans la DSN cela s’applique sur un code de cotisation 132 - Concierge, employé immeuble, au pair au lieu du code 130 - Concierges et employés immeuble cas général. 

Cela me déclenche donc des lignes de régularisations non dues… 


Une personne aurait-elle déjà eu le cas ? Comment régulariser cela ? 

Merci par avance pour votre aide.

Cordialement,

 

5 commentaires

MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 8, 2026

Bonjour, quand vous avez calculé la DSN, il n y avait pas une coche dans calcul option DSN?


  • Auteur
  • Nouveau
  • April 8, 2026

Bonjour,

Il y avait la coche mais qu’elle y soit ou non, cela apparaît...


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 8, 2026

la salariée est toujours en poste ou pas du tout?

Cette régule vous a été demandée?


  • Auteur
  • Nouveau
  • April 8, 2026

La salariée n’est plus en poste. 
La régularisation a été demandé via un CRM NEORES oui. 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • April 8, 2026

à ce niveau, il faut faire une demande d’assistance, il manque trop de données à mon niveau pour vous apporter une réponde cohérente.