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Répondu

REGULARISATION VERSEMENT LIBERATOIRE TAXE APPRENTISSAGE


Bonjour,

sur un dossier j’ai oublié de déclencher avec la DSN d’avril le versement du solde de la taxe d’apprentissage.

J’aimerais faire la régularisation sur Mai mais lorsque je calcule ma DSN la régul de remonte pas. Pourtant j’ai:

  • bien lancé le calcul via l’outil dans DADS/DSN et que le mois d’avril 2024
  • calculé ma DSN avec l’option “régul avril 2024”

Sauriez vous comment procéder à la régularisation svp?

 

Merci beaucoup

 

Bien cordialement,

Meilleure réponse par Nathalie HERBIN

Bonjour,

avant d'effectuer le calcul de la DSN de mai, cliquer sur option de calcul DSN, cocher le mois d'avril 2024 et le solde libératoire remontra sur la DSN de mai 2024.

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9 commentaires

Cyril SOUDRY
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • 314 commentaires
  • 16 mai 2024

Bonjour,

Il faut faire une demande d’assistance ç SILAE

Cordialement

 


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  • 1 commentaire
  • 21 mai 2024

Bonjour,

 

J’ai le même problème. Est ce que vous avez reçue une réponse de Silaé?


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  • Connaisseur
  • 20 commentaires
  • Réponse
  • 23 mai 2024

Bonjour,

avant d'effectuer le calcul de la DSN de mai, cliquer sur option de calcul DSN, cocher le mois d'avril 2024 et le solde libératoire remontra sur la DSN de mai 2024.


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  • 2 commentaires
  • 4 juin 2024

ma base de versement libératoire de la TA n’était pas bonne sur avril, j’ai tout fait pour que la régul ce fasse mais rien ne monte dans ma DSN, pouvez-vous me dire ?


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Améliiie a écrit:

ma base de versement libératoire de la TA n’était pas bonne sur avril, j’ai tout fait pour que la régul ce fasse mais rien ne monte dans ma DSN, pouvez-vous me dire ?

Bonjour, 

 

Vous avez bien été dans le module “taxe apprentissage” avant de calculer la DSN? 

Et la régul ne se mettra que sur la DSN de mai, en cochant avant calcul DSN “option de calcul”.


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  • 2 commentaires
  • 4 juin 2024

oui je suis allée dans le module et j’ai cliqué dans options régul dsn avril je ne comprends pas


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Améliiie a écrit:

oui je suis allée dans le module et j’ai cliqué dans options régul dsn avril je ne comprends pas

bizarre, 

je l’ai fait et ça a fonctionné, 

 


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  • 7 commentaires
  • 4 juin 2024

Bonjour,

J’ai le même problème.

Le solde de ma TA ne remonte pas malgré le fait d’avoir calculer le solde puis demander la régul 04/24 dans le calcul de la DSN de mai.


Bonjour,

J’ai le même problème et je n’arrive pas à faire remonter la TA, malgré les manip indiquées précédemment.

Je pense que le problème vient du fait que je n’ai pas la possibilité de “sauver” le calcul de la TA ?

 


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