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Réponse

REGULE


Bonjour,

Je dois effectuer une régularisation en DSN pour un salarié sorti en janvier 2024.

Le salarié est sorti en janvier 2024, nous avons effectué un bulletin post emploi en octobre pour uniquement le taux AT, malheureusement, j'ai oublié de supprimer le bloc s21.g00.78.001 en DSN, de ce fait l’organisme de retraite a reçu une masse salariale. L’organisme me demande de régulariser ce bloc en négatif, pouvez-vous m’aider ?

Meilleure réponse par Pierre Henri DALAUBEIX

Bonjour,

Normalement le taux AT n’a pas lieu d’être régularisé. L’URSSAF applique obligatoirement le bon taux. donc dans votre situation, vous devez supprimer le bulletin et faire un bloc de régularisation dans la prochaine DSN.

Cordialement

2 commentaires

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Bonjour,

Normalement le taux AT n’a pas lieu d’être régularisé. L’URSSAF applique obligatoirement le bon taux. donc dans votre situation, vous devez supprimer le bulletin et faire un bloc de régularisation dans la prochaine DSN.

Cordialement


  • Auteur
  • Connaisseur
  • February 18, 2025

Merci pour votre réponse.