Bonjour,

Normalement, lorsqu’il y a des régularisations de ce type, il rajoute autant de lignes par période dans le bloc versement. Celles-ci seront à zéro, car il ne peut y avoir de montants négatifs.

Il vous est possible de déduire les différents montants sur le paiement du mois d’avril.

Cordialement,

Bonjour,

Nous avons fait une régularisation de la taxe d’apprentissage via bulletins car nous nous sommes rendus compte que le client était redevable de cette taxe (client créer en septembre 2023). Sur les bulletins les régularisations s’opèrent bien.

Mais lorsque je calcule la DSN l’ensemble des régularisations remontent en dsn sauf le mois de novembre 2023.

Merci par avance pour vos retours.

Bjr, @Gary DE BARROS la régule du mois de novembre remonte bien sur le bulletin ?

Bonjour,

Oui elle remonte bien.

une capture d’écran de votre dsn ?

 

Avant de calculer la DSN, pouvez-vous vérifier dans “option de calcul de la DSN” que le mois de Novembre est coché (dans N-1).

Pouvez-vous m’indiquer où se trouve cette option de calcul de la DSN svp?

@Gary DE BARROS Vous devez faire un clic droit sur la DSN : 

Je n’ai pas l’option et je constate que la dsn de novembre a été rejeté dans silae pourtant elle a bien été acceptée.

Je n’ai pas non plus cet onglet dans les autres dsn

Je n’ai pas l’option et je constate que la dsn de novembre a été rejeté dans silae pourtant elle a bien été acceptée.

Je n’ai pas non plus cet onglet dans les autres dsn

Il faut faire le clic droit avant que la DSN soit calculer.

Bonjour @Adina,

SILAE ne déduit pas les montants de votre régularisation sur le paiement aux URSSAF car cela n’est pas autorisé.

Chaque crédit auprès des URSSAF doit être d’abord constaté par l’organisme et fera l’objet d’un virement en remboursement directement par l’organisme.

Nous n’avons pas le droit de déduire un crédit directement du paiement DSN aux URSSAF.

Si ces derniers tardent à le constater, il faudra envoyer un message via votre espace en ligne URSSAF.

Bonne journée,

Cordialement,

@Johanna33 Ah mince j’avais finalement forcé le montant du mois en cours directement...