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Réponse

rejet DSN arrêt de travail :Aucun historique diponible


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Bonjour, j’ai une DSN évènementielle MNP en rejet pour motif : “Nous ne pouvons traiter votre demande, aucun historique disponible” le salarié est présent depuis plus d’un an, le numéro de contrat DSN n’a pas changé entre janvier 24 et les mois précédents.

Avez vous déjà eu ce type de rejet si oui comment faites vous pour que la DSN ne soit pas rejetée ?

Meilleure réponse par Aurélien Serdet

non la date de début de contrat ne doit pas changer c’est uniquement la date de début d’emploi. remettez la date de début de contrat que vous aviez sur décembre, sur l’emploi débutant au 01/01/2024 et vous verrez que vous n’aurez plus d’anomalie sur votre DSN EVT.

 

16 commentaires

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La date de début de contrat dans sa fiche salarié n’a pas changé non plus?

Vous pouvez utiliser lédition historique des numeros de contrats DSN depuis le menu DADS-U/DSN pour voir s’il y a eu un changement ou pas.


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oui j’ai consulté l’édition historique, des contrats DSN pas de changement; juste sa date de début d’emploi a changé parce que c’est dossier Métallurgie

 


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la date de début d’emploi n’a pas d’importance, par contre sur l’emploi débutant au 01/01/2024 la date de début de contrat est bien identique à celle de décembre? car d’après votre imprim écran il y a 2 lignes donc surement 2 date de début de contrat différentes.


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Oui c’est vrai j’ai une autre date de début de contrat mais la date de début de contrat est forcément différente pour tous les salariés qui sont concernés par la migration de la Métallurgie, mais cela n’a pas généré un nv numéro de contrat DSN


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non la date de début de contrat ne doit pas changer c’est uniquement la date de début d’emploi. remettez la date de début de contrat que vous aviez sur décembre, sur l’emploi débutant au 01/01/2024 et vous verrez que vous n’aurez plus d’anomalie sur votre DSN EVT.

 


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je n’ai pas changé la date de début de contrat, c’est ce que je disais elle est différente de la date de début d’emploi


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pouvez vous faire un imprim écran des historiques n° de contrats de de10/23 à 01/24 en laissant la date de début affiché. Merci

Vous avez eu des multi-bulletins sur les 3 derniers mois à tout hasard?


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non pas de multi-bs sur les 3 derniers mois


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alors dans ce cas je ne comprend pas l’anomalie, il n’as pas non plus changé d’établissement?


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non il n’a pas changé; je ne comprends pas non plus, du coup je l’ai envoyé en dsij..

En tout cas, merci pour vos réponses, et bonne journée

 


Virginie L'HOSTIS
Connaisseur

Bonjour, j’ai également eu cette anomalie pour un dossier métallurgie et j’ai modifié la date de début d’emploi et mon attestation IJ est passée, merci @Aurélien Serdet pour l’astuce !


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Bonjour,

L’anomalie est présente sur tous les dossiers de métallurgie, après la migration,.

Les fiches salariés ont bien gardé leur date de début de contrat, et une date de début d’emploi au 01/01/2024 puisque nous avons utilisé l’outil de migration.


  • Connaisseur
  • February 21, 2024

Bonjour, 

Je le même problème sur un dossier de centres sociaux et socioculturels.

Une salariée en poste depuis 2009, je n’ai rien changé sur sa fiche salarié, les dates de début d’emploi et de début de contrat sont les mêmes, 02.03.2009.

Comment je dois faire pour que la DSN ne soit pas rejetée ?

 

Cordialement,

 


  • Nouveau
  • September 30, 2024

Bonjour,

Je rencontre le même problème pour une salariée qui est présente depuis le 01/01/2023 et qui a changé d’établissement au 01/09/2024. Je dois déclarer son arrêt maladie de septembre 2024 mais ma DSN est rejetée. Comment puis-je procéder s’il vous plaît ?


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Bonjour,

Je rencontre le même problème pour une salariée qui est présente depuis le 01/01/2023 et qui a changé d’établissement au 01/09/2024. Je dois déclarer son arrêt maladie de septembre 2024 mais ma DSN est rejetée. Comment puis-je procéder s’il vous plaît ?

Bonjour,

Je suppose que votre problème a été réglé depuis le temps

J’ai effectivement le même message d’erreur (aucun historique salarié) pour un arrêt du 29/10/2025 avec un changement d’établissement au 01/10/2025 
Je n’ai donc pas encore fait le déclaratif mensuel d’octobre donc le bloc changement de contrat (donc d’établissement) n’a pas été communiqué aux organismes, ce qui je pense génère l’erreur comme quoi il n’y a aucun historique pour ce salarié

Bonne journée,