Skip to main content

Rejet DSN: Il existe déjà une déclaration d'un fractionnement différent pour cette échéance


Bonjour,

J’ai une DSN qui est en rejet, pour le motif: Il existe déjà une déclaration d'un fractionnement différent pour cette échéance

Je n’ai fait aucune déclaration sur le mois de mai avant ce jour et pas de modif entre avril et mai.

Avez-vous déjà eu la situation?

Je vous remercie par avance pour votre aide.

Belle journée et bon week-end à vous.

11 commentaires

Audrey GALINIE
Apprenti

Bonjour, 

 

Je viens d’avoir le cas mais cela concerne le secteur agricole. 

Est-ce qu’un TESA a été fait ? 

Si oui, net entreprise a retenu la 1ere DSN faite à savoir celle du TESA et donc celle de silae remonte en erreur. 

Il a fallut que l’assistance me change le code de fractionnement de ma DSN silae pour qu’elle passe. 

 

Audrey


GHANJI ADIL
Connaisseur
  • Connaisseur
  • September 11, 2025

Bonjour j’ai le même cas, aucun lien avec le TESE, vous avez trouvé le problème ?


Forum|alt.badge.img+2

Bonjour,

Il n’y a pas un autre cabinet ou autre qui envoie une DSN de son côté ?

Cordialement


GHANJI ADIL
Connaisseur
  • Connaisseur
  • September 11, 2025

Voici l’anomalie sur netentreprise, pour info c’est un dossier qui est passé en RJ, j’avais lancé la DSN sans les fractions : rejet. J’ai renvoyé avec fraction ½ et 2/2 pour la DSN RJ j’ai cette anomalie.

 

 


GHANJI ADIL
Connaisseur
  • Connaisseur
  • September 11, 2025

Bonjour,

Il n’y a pas un autre cabinet ou autre qui envoie une DSN de son côté ?

Cordialement

Le dossier est passé en RJ, j’ai appelé le mandataire et aucune DSN déposée de son côté.


Forum|alt.badge.img+2

Vous n’avez de fractionnement d’indiqué dans votre organisme

 


GHANJI ADIL
Connaisseur
  • Connaisseur
  • September 11, 2025

J’ai indiqué fraction ½ et 2/2 pour la DSN RJ mais rien n’y fait.


Forum|alt.badge.img+2

Essayer de ne rien mettre


bonjour,

dans fractionnement il faut mettre 1/9 


GHANJI ADIL
Connaisseur
  • Connaisseur
  • September 11, 2025

Essayer de ne rien mettre

er envoi je n’ai rien mis, elle n’est pas passée.


GHANJI ADIL
Connaisseur
  • Connaisseur
  • September 11, 2025

bonjour,

dans fractionnement il faut mettre 1/9 

Bonjour, 1/9 dans la DSN RJ et sur la DSN normal ne rien mettre ?