Bonjour,
Depuis plusieurs mois, je fais des bulletins pour déclarer la contribution libératoire à l’ Urssaf sur des opérations de titres-cadeaux attribués à des personnes non salariées de l’entreprise.
J’ai systématiquement une anomalie de l’Urssaf sur les assiettes plafonnées et déplafonnées entre les données individuelles et les données agrégées.
Je viens d’avoir l’Urssaf au téléphone à ce sujet on m’a informée qu’il s’agirait d’un problème lié à notre éditeur de logiciel.
Pourtant j’ai extrait la DSN en Excel afin d’être certaine que les blocs correspondent bien au cahier technique et tout me semble conforme.
Les individus non salariés sont bien remontés via le véhicule technique ( S89.G00.91.001).
Cependant l’Urssaf souhaite réintégrer la base de ces individus ( relevant de la contribution libératoire ) dans ma base d’assiette des charges des salariés de l’entreprise.
Je souhaiterai savoir si vous avez des retours plus précis de l’ Urssaf sur ce qu’ils attendent en DSN ?
Pour ma part on m’ simplement indiqué qu’il y avait un problème dans ma DSN , sans pouvoir m’expliquer précisément de quoi il s’agissait.
Je vous remercie par avance de votre retour d’expérience sur ce sujet,
Bonne journée,
Laetitia