La CCN commerce de gros prévoit que les salariés dont le statut est agent de maîtrise peuvent cotiser au même titre qu’un cadre à la prévoyance.
C’est ce que nous avons appliqué. Voir ci-dessous le paramétrage DSN.
Sur les bulletins de salaire cela s’applique correctement.
Cependant lors que nous calculons la DSN, la répartition des cotisations par population n’est pas correct.
En effet les agents de maîtrise sont intégrés dans le code population non-cadre alors qu’ils sont attendu dans le code population des cadres.
Pouvez-vous me dire comment faire pour modifier cela ?
Merci
Amélie AUBERT
Meilleure réponse par Loic ROSINE
Bonjour,
A mon sens vous devriez tenter cette modification:
Type base ou forfait
Montant ou taux
Libellé de cotisation
Taux de cotisation
Libellés suite
Commentaire
11 - TrA cadre
2.84
PS011
PS012;PS040;PS042
13 - TrB cadre
2.84
PS021
PS022
14 - TrC cadre
3.64
PS031
PS033
11 - TrA non cadre
2.97
PS140
PS142
Le total de ces deux codes sont inférieur à 2.97. QUID des codes manquant ?
13 - TrB non cadre
2.97
PS140.B
PS142.B
Le total de ces deux codes sont inférieur à 2.97. QUID des codes manquant ?
Je vois également des cotisations non cadre en PR celles-ci devront faire l’objet de ligne distincte dans votre paramétrage.
Les codes CPN DUCS sont un plus et ne requiert pas d’obligation de renseignement dans votre paramétrage ils peuvent même amené a une exclusion des cotisations calculé sur le bulletin vers la DSN.
Je vous laisse essayer cette modification et revenir vers nous.
A mon sens vous devriez tenter cette modification:
Type base ou forfait
Montant ou taux
Libellé de cotisation
Taux de cotisation
Libellés suite
Commentaire
11 - TrA cadre
2.84
PS011
PS012;PS040;PS042
13 - TrB cadre
2.84
PS021
PS022
14 - TrC cadre
3.64
PS031
PS033
11 - TrA non cadre
2.97
PS140
PS142
Le total de ces deux codes sont inférieur à 2.97. QUID des codes manquant ?
13 - TrB non cadre
2.97
PS140.B
PS142.B
Le total de ces deux codes sont inférieur à 2.97. QUID des codes manquant ?
Je vois également des cotisations non cadre en PR celles-ci devront faire l’objet de ligne distincte dans votre paramétrage.
Les codes CPN DUCS sont un plus et ne requiert pas d’obligation de renseignement dans votre paramétrage ils peuvent même amené a une exclusion des cotisations calculé sur le bulletin vers la DSN.
Je vous laisse essayer cette modification et revenir vers nous.
Commenter
Inscrivez-vous
Vous avez déjà un compte d'utilisateur ? Connexion
Enter your E-mail address. We'll send you an e-mail with instructions to reset your password.
Analyse virus du fichier
Désolés, nous vérifions toujours le contenu de ce fichier pour nous assurer qu'il peut être téléchargé en toute sécurité. Veuillez réessayer dans quelques minutes.
Nous utilisons des cookies pour améliorer et personnaliser votre expérience. Si vous acceptez ou continuez de naviguer, vous acceptez règles relatives aux cookies. En savoir plus sur nos cookies
Nous utilisons 3 types de cookies différents. Vous pouvez choisir les cookies que vous souhaitez accepter. Nous avons besoin de cookies de base pour que ce site fonctionne, donc c'est le minimum que vous pouvez sélectionner. En savoir plus sur nos cookies
