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Bonjour,

J’ai des CDII dans un dossier du sport.

Ma quotité de travail correspond bien au temps de travail de mon salarié mais la modalité d’exercice du temps de travail est spécifié avec le code 10 temps pleins alors que ce n’est pas le cas.

Il est coché dans la fiche des salariés “salariés non mensualisé”, cela est-il correct car je pense que c’est cela qui impact la ligne S21.G00.40.014

Cela impact aussi le calcul de mes OETH auprès de l’URSSAF chaque année, ce qui est gênant.

Avez-vous une solution ?

Bonne journée.

Bonjour,

Il convient de bien compléter la Grille Horaire en Fiche Salarié, afin d’indiquer au logiciel que ce salarié est à “temps partiel” selon votre besoin.

Effectivement, indiquer “salarié non mensualisé” aura un impact, mais il semblerait légitime pour vous si vous n’avez pas de bulletin chaque mois.


Je viens de tester, le fait de compléter la grille horaire ne change rien à ma ligne S21.G00.40.014, cela reste “temps pleins”.

Certainement lié au fait que le salarié soit coché “salarié non mensualisé”.

En effet, certains CDII n’ont pas de paie tout les mois, d’autres si mais cela est identique sur l’ensemble des CDII.

Avez-vous eu le cas de CDII ? Il n’y a pas sur l’aide en ligne de fiche spécifique concernant ce type de personnel et personne chez silaé me répond pour savoir si oui ou non je dois préciser “salarié non mensualisé”…

 


Je viens de tester, le fait de compléter la grille horaire ne change rien à ma ligne S21.G00.40.014, cela reste “temps pleins”.

Certainement lié au fait que le salarié soit coché “salarié non mensualisé”.

En effet, certains CDII n’ont pas de paie tout les mois, d’autres si mais cela est identique sur l’ensemble des CDII.

Avez-vous eu le cas de CDII ? Il n’y a pas sur l’aide en ligne de fiche spécifique concernant ce type de personnel et personne chez silaé me répond pour savoir si oui ou non je dois préciser “salarié non mensualisé”…

 

Hormis la fiche SILAE suivante Paramétrage du secteur Sport – Silae Paie, il ne semble pas y avoir d’info SILAE.

Nous n’avons pas le cas à notre niveau.

Cela ne fonctionne pas en détaillant la Grille horaire, sur chacun des jours concernés ?


Oui en effet, la fiche sur le paramétrage du secteur sport traite d’un sujet différent mais absolument pas des CDII. 

Puis sur une autre demande faite dans la communauté, silaé avait en effet répondu à une personne que rien n’était donné comme information concernant ce type de salarié…

Merci tout de même pour votre suggestion mais non même en détaillant la grille horaire cela ne fonctionne pas.


Bonjour,

Pour information, j’ai trouvé en partie ma réponse dans la fiche, mise à jour de ce matin, sur “Renseigner la quotité de travail et impacts DSN”.

Les salariés non mensualisés ressortent bien avec le code 10 dans la rubrique S21.G00.40.014. Cela est donc normal.

Toutefois, je n’ai pas de réponse concernant le paramétrage exact des CDII. Il doit bien y avoir un paramétrage spécifique pour eux en dehors de tout cela car le calcul de mes OETH par l’URSSAF n’est pas correct.

Bonne journée.


Bonjour,

Il est normal que cela soit indiqué temps plein car juridiquement le CDII n’est pas du temps partiel mais du temps plein. Cf article Article L3123-36 du code du travail.

Par contre effectivement à ce jour SILAE gère mal les CDII ce qui crée des problèmes de caisses de retraite (n’étant pas des temps partiel, il n’y a pas lieu de proratiser le PMSS). Aussi nous avons fait des tickets à SILAE car les autres logiciels abondent un code spécifique, qui se traduit en DSN par la valeur "07" positionnée dans la zone DSN "S21.G00.40.007" (alimentée par le "code contrat de travail" de la fiche salarié dans Silaé) reconnue par les caisses de retraite (« Contrat à durée indéterminée intermittent »). Il faudrait que cela soit ajouté dans SILAE, peut-être une évolution à venir…

Cordialement,

 


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