Bonjour,
Jusqu’à présent je n’intégrai pas la fiche paramétrage de la SMA BTP pour l’assurance licenciement, le faites vous ? Si oui, créez vous l’organisme à Divers, ACTS … J’imagine que ce doit être un peu comme la CIBTP, juste du déclaratif et pas de paiement ?
En vous remerciant par avance de vos réponses et avis.
Bonne soirée.
Bonjour,
Pour ma part la SMABTP est créé en divers et en régime de prévoyance supplémentaire. Oui juste du déclaratif.
Bonjour, On est d’accord qu’il n’y a pas de réintégration de FS/PREVOYANCE ni soumis à csg?
Merci
Bonjour,
J’avais pris la D1036 car attention si vous prenez une mauvaise PS ça déclenche de la base dans la CSG.
Pas de CSG pas de réintégration.
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