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Répondu

SOLDE LIBERATOIRE APPRENTISSAGE


Bonjour,

Nous venons de nous apercevoir que nous avons omis le solde libératoire de la taxe d'apprentissage 2025 sur la DSN mensuelle 04/2026. Nous avons vérifié le résultat de la taxe d'apprentissage. Nous souhaiterions l'intégrer sur la DSN mensuelle de mai 2026. Comment pouvons-nous faire SVP ?

Si nous devons établir une DSN annule et remplace d'avril 2026, compte tenu du dépassement de délai, la DSN annule et remplace sera-t-elle prise en compte et le solde de TA remontera-t-il ?

Dans l'attente de vous lire,

Bien cordialement,

Gaëlle Lestrade

Meilleure réponse par Isilda PIRES

Bonjour,

Non vous ne pouvez pas faire d’annule et remplace après le 15.

Calculez la taxe et pour la DSN de mai faites “option de calcul de la DSN” en cochant avril. 

3 commentaires

  • Ambassadeur
  • Réponse
  • June 1, 2026

Bonjour,

Non vous ne pouvez pas faire d’annule et remplace après le 15.

Calculez la taxe et pour la DSN de mai faites “option de calcul de la DSN” en cochant avril. 


MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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  • Ambassadeur
  • June 1, 2026

Bonjour ​@Gaelle L. 

cela fonctionne pour vous?


  • Auteur
  • Nouveau
  • June 1, 2026

Bonjour,

@Isilda PIRES Merci de votre retour. J’avais en effet oublié l’option calcul DSN.

@MSC SOCIAL1 cela fonctionne. Avant de calculer la DSN mensuelle il faut “générer” le solde libératoire TA via le module taxe d’apprentissage, puis sur le module DSN clic droit “option de calcul DSN” cocher 04/2026 puis lancer le calcul

Bonne journée