solde liberatoire TA

Bonjour,

Quand vous calculez, vous avez bien une base et un montant qui ressort ? Est-ce que votre société a changé de Siret ces derniers mois ?

Bonjour,

oui j’ai bien un montant et une base qui ressort sur le tableau de calcul de la Taxe apprentissage via la module, mais ce dernier ne remonte pas en DSN.

et je n’ai pas changé de siret..

et vous n’avez pas une exonération parce que apprentis présents sur la société ?

non plus..

Quand vous cliquez, dans le module, sur Détails par établissement, vous ne voyez rien de bizarre ?

non je n’ai rien de particulier , uniquement un établissement.

d’autant plus que j’ai fais toutes mes DSN sans aucun soucis … 

La dernière chose que je vois, est-ce que votre société est en Alsace-Moselle ?

non plus.

j’attend un retour de Silae. sinon je vais envoyer ma DSN sans le solde et je ferais un bloc de regul le mois prochain.

Bonjour ​@Elizabeth BOURGUIGNON ,

J’ai le même problème que vous.

Impossible d’insérer des blocs non plus dans la DSN. 

Le bloc agrégée ne fonctionne pas. Je ne peux rien saisir dedans.

Je ne peux pas forcer non plus le montant de l’URSSAF…

Si vous avez un retour, je suis preneuse.

PS : j’ai fait un ticket également.

Bonjour, ​@Anthony Petit, besoin de vous concernant la non remontée d”une TA libératoire en DSN? merci

Bonjour,

Je relance la demande, il faut analyser le dossier pour comprendre ce qu’il peut se passer?

Si ça peut aidé, j’ai trouvé une partie du problème mais je ne sais pas comme le résoudre.

Dans le module, il est noté 04/2024 au lieu de 04/2025 mais je n’arrive pas à modifier.

​@Anthony Petit , merci, j’ai l’impression que les questions tournent assez sur des problématiques sur la TA libératoire, avec des soucis de remonté, sur les années antérieurs ou autres, peut être utiliser/compiler ces questions pour mettre à jour la base de connaissance pour 2025?

Bonjour, 

Quand vous allez dans le module et que vous faites “Vérifier le résultat”, vous avez quoi en date ici : 

Bonjour, 

Quand vous allez dans le module et que vous faites “Vérifier le résultat”, vous avez quoi en date ici : 

 

Vous savez comment on peut contourner ce problème ?

Bonjour,

Nous avons exactement le même problème. Le calcul du solde de la TA ce fait correctement et il indique la bonne date de versement càd 04/2025.

Mais lorsque nous calculons la DSN, le solde ne remonte pas.

Toutes les autres DSN ont fonctionné directement.

Est ce que cela peut venir du fait que la société a fermé un de ses 2 établissements en aout 2024?

Oui exactement.

Sur l’établissement vous avez dû renseigner une date de cessation et c’est celle-ci qui met le bazar.

Il faut supprimer la date de cessation et recalculer le module.

Je précise qu’aucune date de cessation d’activité n’a été enregistrée dans la fiche société.

Bonjour, 

Quand vous allez dans le module et que vous faites “Vérifier le résultat”, vous avez quoi en date ici : 

 

Vous savez comment on peut contourner ce problème ?

Oui, il faut aller vérifier au niveau de la fiche société.

Une date de cessation est peut-être renseignée.

Si c’est le cas, il faut supprimer la date de cessation d’activité et recalculer le module.

Super, merci beaucoup cela fonctionne.

Je connaissais pas l’incidence de cette date.

ça fait 2 jours que je suis sur cette DSN.

Bonjour,

Même soucis sur un dossier : 2 établissements sur 4 : OK et pour 2 cela ne ressort pas !!

​@Anthony Petit 

Bonjour, 

Quand vous allez dans le module et que vous faites “Vérifier le résultat”, vous avez quoi en date ici : 

 

Vous savez comment on peut contourner ce problème ?

Oui, il faut aller vérifier au niveau de la fiche société.

Une date de cessation est peut-être renseignée.

Si c’est le cas, il faut supprimer la date de cessation d’activité et recalculer le module.

Super, merci beaucoup cela fonctionne.

Je connaissais pas l’incidence de cette date.

ça fait 2 jours que je suis sur cette DSN.

 

Je vous en prie 😊

La date de cessation ne devrait pas bloquer comme ça mais en l’enlevant le problème est résolu.

est-ce que vous utilisez des fractions de DSN ?

Non

Si ça peut aidé, j’ai trouvé une partie du problème mais je ne sais pas comme le résoudre.

Dans le module, il est noté 04/2024 au lieu de 04/2025 mais je n’arrive pas à modifier.

 

Bonjour,

nous avons également le même soucis dans un dossier et n’arrivons pas à modifier la date.

Nous avions également 1 autre établissement qui était fermé et celui actuel d’ouvert. En mettant la date de cessation au 01/04/2025 (à la place de la vraie date), la bonne date se met pour le solde de taxe d’apprentissage.