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Répondu

solde liberatoire TA


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MSC SOCIAL1
Ambassadeur
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@Anthony Petit , besoin de votre expertise pour cette problématique de 2024 sui remonte en 04/2024 et non 04/2025. merci pour votre aide.


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Cha FRISAT a écrit:
Marjorie ROYER a écrit:
Cha FRISAT a écrit:
Cha FRISAT a écrit:

Bonjour,

Nous avons exactement le même problème. Le calcul du solde de la TA ce fait correctement et il indique la bonne date de versement càd 04/2025.

Mais lorsque nous calculons la DSN, le solde ne remonte pas.

Toutes les autres DSN ont fonctionné directement.

Est ce que cela peut venir du fait que la société a fermé un de ses 2 établissements en aout 2024?

Je précise qu’aucune date de cessation d’activité n’a été enregistrée dans la fiche société.

est-ce que vous utilisez des fractions de DSN ?

Non

Il me semble que j’ai vu un post sur Silae concernant la fermeture d’établissement en cours d’année pour le solde le TA.


Bonjour,

En effet quand je calcule le tableau j’ai bien la date “04-24” mais dans la fiche société aucune date de cessation d’activité est indiquée.

 

Elizabeth


Bonjour,

Je viens de trouver !!

juste avant de faire le calcul du tableau, il y avait une date de cessation d’activité, je l’ai enlevé et relancer le calcul et c’est OK!!

Merci


Pour notre dossier, aucune date de cessation d’activité enregistrée dans la fiche société ou dans la fiche de calcul de la TA.

Le calcul se fait sans aucun problème mais ne remonte pas lors du calcul de la DSN.


Chrystelle
Expert
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Cha FRISAT a écrit:

Pour notre dossier, aucune date de cessation d’activité enregistrée dans la fiche société ou dans la fiche de calcul de la TA.

Le calcul se fait sans aucun problème mais ne remonte pas lors du calcul de la DSN.

J’ai le même problème que vous mais seulement pour 2 établissements sur 4 d’une même société, pourtant non exonérée de TA !
Etablissement 00036 et 00069 qui ne ressort pas alors qu’il y a bien des données dans la vérifications de résultats, détail par établissements 

@Anthony Petit Ticket  #1824174 que je vous remercie d’appuyer.

 


bonjour,

est ce que les établissements sont toujours actifs avec du personnel sur 2025 ?


Il y avait 2 établissements début 2024 mais un a fermé en août 2024. 


Sur le module TA, sur l’établissement en cours vous devez faire le même principe que lors de la reprise en cours d’année d’un dossier sur SILAE, c’est à dire reporter les bases concernant l’établissement fermé courant 2024.

Ensuite vous lancez le calcul et cela devrait être bon en DSN.


Oui c’est bien ce que nous avons fait. Sur l’établissement fermé, nous avons indiqué les bases en négatif et nous les avons ajoutées aux bases de l’établissement toujours ouvert comme indiqué dans un autre post.


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